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Madame la professeure de sport ne nous a rien dit au sujet de la manière de se comporter et d’utiliser les cadres des buts ou les panneaux de basket, elle nous a seulement dit de venir à la salle des professeurs

    Le 20 janvier 2012, la mère du requérant fut revue par le professeur   D. et elle accepta d’être accompagnée par le docteur V.D. lors du processus de clarification de la demande d’euthanasie

fibromyalgie ; l'urgence est caractérisée par les conséquences qu'une reprise à temps plein aurait sur sa santé alors que la rentrée scolaire est imminente ; Sur le doute sérieux : - elle est professeure

pour effet d’interrompre ses cours, ce qui a des conséquences très graves pour ses élèves, qu’elle ne peut plus faire progresser dans leurs apprentissages et alors qu’elle occupe des fonctions de professeure

Mme A B, maîtresse de conférences, a présenté sa candidature, par la voie temporaire d'accès par promotion interne au corps des professeurs des universités ouvert par l'université Paris Saclay.

Mme A B, qui exerce en qualité de professeure de lycée professionnel en économie-gestion au lycée Nelson Mandela à Nantes, s'est vu reconnaître la qualité de travailleur handicapé par la commission des

Le 19   avril 2012, elle fut euthanasiée par le professeur   D.

apos;arrêt attaqué (Paris, 11 février 2014), que la société Ciments Calcia, qui a pour activité la production de liants hydrauliques comprenant des ciments et des liants routiers, utilise dans son processus

Le 31 août 2018, le syndicat a saisi le tribunal d'instance afin que soit ordonnée la remise des documents demandés et la suspension du processus électoral en cours en vue d'un contrôle effectif des travailleurs

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L'article 7 c) stipulait que si le processus d'acquisition d'un projet devait être interrompu alors qu'un acompte avait déjà été versé par la société Cap Sud : - La société Tévali ferait ses meilleurs

[J] a été engagé le 18 août 2003 par la société DCNS, aux droits de laquelle se trouve la société Naval group, en qualité de responsable du service méthode et processus de conception.

A compter du 2 février 2013, la société Pages Jaunes a initié un processus d'information et de consultation de son comité d'entreprise au sujet de la transformation envisagée de son modèle économique.

Selon le jugement attaqué (tribunal judiciaire de Dijon, 1er mars 2023), la société Main Sécurité a engagé en 2022 le processus d'élection des membres de la délégation du personnel au comité social et