CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 604 résultats pour « elements constitutifs »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
. - la compatibilité des matériaux constitutifs de l'installation à l'ensemble des conditions de fonctionnement ; - l'étanchéité de l'installation.
Article 6
nucléaires comprenant au moins un équipement sous pression nucléaire des catégories I à IV font l'objet d'une procédure globale d'évaluation de la conformité comprenant : a) L'évaluation de la conformité de chacun des équipements sous pression constitutifs
Article Annexe IIa
Unités constitutives du diplôme Brevet d'Études professionnelles Métiers du cuir Options : maroquinerie - chaussures - sellerie garnissage Unité ( UP1, épreuve E1 ) : Développement esthétique, fonctionnel et technique d'un produit de maroquinerie
Article Annexe IIIa
La formation assurée en établissement scolaire doit être polyvalente afin de faciliter l'acquisition des savoirs et des compétences dans les différents domaines constitutifs de la formation préparée.
MODALITÉ DE CERTIFICAT Annexe II a UNITÉS CONSTITUTIVES DU DIPLÔME Unité U11-Mathématiques Le contenu de cette unité est défini par l'arrêté du 10 février 2009 fixant les programmes d'enseignement de mathématiques pour les classes préparatoires au
Article Annexe II
Tableau 2 MATÉRIAU CONSTITUTIF DE L'ÉCRAN ÉPAISSEUR (mm) Bois massif e < 600 kg/m3 30 Bois massif e > 26 Panneau de contreplaqué : e < 600 kg/m3 e > 40 35 Panneau de particules e > 32 Panneau de lamelles
Article 4
l'assurance maladie comprenant l'ensemble des données relatives aux professionnels de santé ou aux établissements de santé à l'exclusion de toute donnée d'identification : -les organismes complémentaires contributeurs de données membres des fédérations constitutives
Article 231 ter
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49
La taxe est acquittée par le propriétaire, l'usufruitier, le preneur à bail à construction, l'emphytéote ou le titulaire d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public constitutive d'un droit réel qui dispose, au 1er janvier de l'année d'imposition
Article Annexe III
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 25 > 80
Le cas échéant, copie du récépissé de dépôt des actes constitutifs de la société déposés au greffe avant la demande d'immatriculation. 1.2. Identification des dirigeants. 1.2.1.
Article 10
énergétiques utilisés comme carburant ou combustible à bord des navires ; 31° à 36° : alinéas supprimés ; 37° Habilitation des entrepositaires agréés titulaires d'un entrepôt fiscal de production d'huiles végétales pures, et délivrance d'autorisation constitutive
Article Annexe II art A243-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42
résultant d'un vice du sol, de la nature de ceux dont sont responsables les constructeurs, au sens de l'article 1792-1 du code civil, les fabricants et les importateurs ou le contrôleur technique, et qui : -compromettent la solidité des ouvrages constitutifs
LEGIARTI000042967907
SECTION REPARATION MOBILITE FEUX 10230 MAILLY LE CAMP R 2020 ARMEE DE TERRE 5E REGIMENT DE DRAGONS 10230 MAILLY LE CAMP R 2020 ARMEE DE TERRE COM E2CIA - FORCE D'EXPERTISE DU COMBAT SCORPION 10230 MAILLY LE CAMP R 2020 ARMEE DE TERRE 132E BCAT - ELEMENT
Article CAHIER DES CHARGES DES GROUPES D'ENTRAIDE MUTUELLE
Les termes " membres " et " adhérents " sont donc utilisés, " membre " renvoyant à toute personne venant au GEM, " adhérent " aux personnes ayant validé leur adhésion à l'association constitutive du GEM.
UNITÉS CONSTITUTIVES DU DIPLÔME UNITÉ 11 : MATHÉMATIQUES L'unité de mathématiques englobe l'ensemble des objectifs, capacités, compétences et savoir-faire mentionnés dans l'arrêté du 10 février 2009 fixant les programmes d'enseignement de Mathématiques
II a - Unités constitutives du diplôme Unité UP 1 COMPETENCES SAVOIRS ASSOCIES S 1 S 2 S 3 S 4 S 5 S 6 S'INFORMER C1 1 Décoder les documents de travail et analyser les modèles.
LEGIARTI000048897125
. - Pour les agents placés en situation d'activité partielle, les éléments constitutifs de la rémunération et les prestations familiales à prendre en compte pour le calcul de l'allocation définie au I sont ceux listés au II du présent article et reconstitués
clientèle et les aspects économiques doivent être précisés. 2ème partie : à partir d'une étude de cas - travail accompli dans l'exercice de son métier ou d'un projet - le candidat élabore, en partant d'un thème défini par lui-même, les éléments constitutifs
Article 206
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 43
Aménagés pour le transport des équidés ; 7° Pour les éléments constitutifs, pièces détachées et accessoires des véhicules et engins mentionnés au premier alinéa du 6° ; 8° A l'exception des cas prévus au 1° bis du 4 de l'article 298 du code général des
Page 74 · 1 604 résultats