"s'était souvenu de tout ce que son père lui avait fait" ; que le docteur Bruno Y..., qui avait examiné Z... le 4 juillet 1993, a affirmé que l'enfant lors de son examen du 4 juillet 1993, qu'il connaissait

intervenu pour cinq opérations portant sur 24 tonnes de marchandises entre le 21 juillet 1992 et le 7 août ; que tant les déclarations de René Y... que celles du prévenu caractérisent la parfaite connaissance

l'arrêt attaqué a déclaré Christian X... coupable, de blessures involontaires ayant entraîné pour la victime une incapacité temporaire totale de plus de 3 mois ; "aux motifs qu'il a violé en connaissance

-qui avait réfuté le témoignage de Christine C... en soutenant qu'elle n'avait fait sa connaissance qu'après la transaction-connaissait en fait celle-ci depuis mars 1996, comme en attestent les photographies

l'objet de l'entreprise X..., transporteur ; que la livraison ne donna pas lieu à l'établissement d'une facture et que le paiement en espèces était le couronnement nécessaire de l'opération dont Y... connaissait

exactement possible sur la valeur des titres et ne pouvait ignorer la valeur des actions, ou que ce soit de la part de la société Thésée, qui en tant que personne morale, émanation des époux Y..., connaissait

Il résulte de ce texte une présomption irréfragable de connaissance par le vendeur professionnel du vice de la chose vendue, qui l'oblige à réparer l'intégralité de tous les dommages qui en sont

2224 du code civil, l'action en réparation du préjudice résultant d'un harcèlement moral se prescrit par cinq ans à compter de la révélation du harcèlement, cette révélation étant constituée par la connaissance

règles de l'enrichissement sans cause, la cour de renvoi a violé l'article 1371 du code civil et les principes régissant l'enrichissement sans cause ; 3 / que le titulaire d'un bail rural ayant connaissance

aussi invitée, si le refus de l'assemblée générale n'était pas motivé par un impératif de sécurité ou de conservation des biens dans l'attente de documents lui permettant de se déterminer en pleine connaissance

légale ; "en ce que, l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'agression sexuelle imposée à une personne vulnérable et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que le prévenu connaissait

un brevet sont opposables aux tiers, sans qu'une inscription au registre national des brevets soit nécessaire, lorsque ceux-ci ont acquis des droits après la date de cet acte et qu'ils en avaient connaissance

, mis à leur charge par l'arrêt du 28 octobre 1992, sur la base d'éléments ne pouvant être pris en considération; qu'en se fondant dès lors, pour déclarer non fondé le recours en révision sur la connaissance

suffisantes", sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si la société Marbrerie Floury n'était pas demeurée gardienne de la structure du couvre-caveau qu'elle avait fabriqué et vendu, dont elle connaissait

hors de cause la compagnie Le Continent, alors, selon le moyen, que l'assureur qui prend la direction du procès intenté à l'assuré est censé aussi renoncer à toutes les exceptions dont il avait connaissance

[U] et que la société CG, débitrice principale du prêt litigieux, avait été en mesure de régler les échéances jusqu'en novembre 2011, sans rechercher, comme elle y était invitée, si cette connaissance

déclarer irrecevable comme prescrite sa demande en réparation du préjudice subi du fait d'une faute de son avocat, alors : « 1°/ que lorsqu'à la fin de sa mission l'avocat n'établit pas que le client connaissait

E... avait connaissance de l'endroit où se trouvaient les fuyards ; qu'ils avaient pu se cacher dans le terrain vague, dans le cimetière ou prendre la fuite par d'autres voies ; que les recherches avaient