Codes de loi français

Article Annexe IV

Durant la formation pratique, le candidat peut assister à des opérations de contrôle dans un centre spécialisé en tant que simple stagiaire.

Article Annexe 1

. - Séchage solaire par insufflation des produits et co-produits agricoles et forestiers utilisant des panneaux solaires hybrides / Fiche d'opération n° AGRI-EQ-110 - Simple écran thermique / Fiche d'opération n° AGRI-EQ-111 Conformément à l'article 3

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

. - Atteinte vestibulaire périphérique unilatérale Le taux d'IPP ne peut dépendre uniquement de l'importance du déficit apparemment quantifiée par une seule épreuve calorique : aréflexie, hyporéflectivité simple ou syndrome irritatif canalaire.

Article 235 ter ZD

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49

Les informations recueillies par le dépositaire central en application du VII du présent article sont tenues à la disposition de l'administration sur simple requête.

Article L44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 03

Il garantit un accès égal et simple des utilisateurs aux différents réseaux et services de communications électroniques et l'équivalence des formats de numérotation.

Article Annexe

b) -Règles de taille Les vignes sont taillées selon les techniques suivantes : - taille courte à coursons (cots) en cordon ou en éventail ; - taille en Guyot simple ou Guyot double ; - taille à longs bois (astes).

Article Annexe V

Modes d'évaluation Contrôle en cours de formation L'accent sera mis sur des situations simples de la communication écrite et orale, qui relèvent de la vie courante ou professionnelle.

Article Annexe I b

étirés - de retours carrés ou ronds - de décalages droits ou souples - de courbes - de lettres bâton (Haut. max. 400mm, diamètre 10, 14, 18) - de lettres anglaises (Haut. max. 400mm, diamètre 10, 14, 18) - de lettres fantaisie - de lettres en simple

LEGIARTI000036674528

Elle permet en effet un suivi en comptabilité de l'évolution de la valeur globale de la participation (différente du simple coût historique), tout en évitant pour l'Etat l'écueil d'un suivi d'une hypothétique valeur de marché des participations relatives

Article Annexe A

. - Les transports routiers de camionnage rural sont soumis à un régime de simple déclaration, dont les modalités sont fixées par décret. b) Transports de camionnage urbain.

Article Annexe

Les délibérations du conseil d'administration sont adoptées à la majorité simple des membres présents et représentés. Le conseil d'administration peut entendre toute personne ou organisation dont il estime l'audition utile à son information.

LEGIARTI000036674555

Elle permet en effet un suivi en comptabilité de l'évolution de la valeur globale de la participation (différente du simple coût historique), tout en évitant pour l'Etat l'écueil d'un suivi d'une hypothétique valeur de marché des participations relatives

LEGIARTI000046673650

Les délibérations sont prises à la majorité simple des administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de la présidente est prépondérante.

Article Annexe

Il doit être en mesure d'en justifier, en cours d'exécution du marché et pendant la période de garantie des prestations, sur simple demande du pouvoir adjudicateur. Les modalités d'application de ces textes sont prévues par le CCAP. 6. 2.

Article Annexe

Toutefois, le locataire peut demander la résiliation pure et simple de son bail au cas où ces modifications entraîneraient une restriction notable de sa jouissance.

LEGIARTI000048431955

Chacun a besoin de comprendre les fondamentaux du fonctionnement de l'institution judiciaire, qu'il y soit confronté à titre personnel ou simplement pour décoder les informations reçues des médias.

LEGIARTI000027729516

libérales et aux associations ; ― effectuer toute intervention de nature à faciliter son activité de crédit moyen et long terme dans les conditions prévues par la réglementation bancaire ; ― consentir toutes opérations de crédit-bail et de location simple

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

pas considérées comme traitement et transformation les opérations suivantes : -le seul conditionnement et/ ou la découpe sans autre opération (du type broyage, râpage, tamisage, filtration, etc.) en vue du transport ou de la commercialisation ; -le simple

Article Annexe II

Langue 2.1 Registre (courant, soutenu) adapté à la situation de communication et à l'auditoire 2.2 Lexique (précision, variété). 2.3 Structure syntaxique (phrases simples ou complexes, achevées ou non...).