En l’espèce, l’affiche à laquelle se réfère M.

Il engage ensuite avec ce dernier une discussion sur ses travaux qui ne doit pas excéder quarante-cinq minutes. / () ".

Me Flandin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 août 2023 par lequel le maire de Saint-Cyr-sur-Menthon a accordé à la société GLC Construction un permis d'aménager en vue de la division

l'instruction ni que ces enquêtes d'opinion auraient été effectuées selon des méthodes différentes de celles qui sont habituellement pratiquées par les instituts de sondages spécialisés, ni que leur diffusion

L'information du public est assurée par voie dématérialisée et par voie d'affichage sur le ou les lieux concernés par l'enquête, ainsi que, selon l'importance et la nature du projet, plan ou programme,

Y..., VRP qui lui a succédé le 27 Mai 2004, le compteur n'affichait que 946,50 kms. - qu'elle rapporte la preuve , par divers témoignages de collaborateurs, que M.

Dès le 16 mars 2024, Monsieur [G] [C] a constaté des dysfonctionnements s’affichant sur le tableau de bord.

une proposition d'achat du terrain assiette du projet ; - le motif tiré de l'irrégularité de la construction initiale et de l'impossibilité de régulariser les travaux n'a pas été opposé lors de la division

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 28 mars 2013), que la société Darom diffusion (la société Darom) a commandé à la société

constate l'existence d'aucun préjudice certain et qui n'indemnise de ce chef qu'un préjudice purement éventuel, viole l'article 1382 du Code civil" ; Attendu que le moyen se borne à remettre en discussion

Ce tarif modéré et plausible, au regard des tarifs pratiqués par ses concurrents pour des affichages publicitaires dans les communes voisines, doit être retenu.

Les formalités de publicité ont été accomplies : - affichage dans les locaux de la juridiction le : 12/02/2026 - publication dans un des journaux d’annonces légales diffusés dans l’arrondissement de la

Les formalités de publicité ont été accomplies : - affichage dans les locaux de la juridiction le : 25/02/2026 - publication dans un des journaux d’annonces légales diffusés dans l’arrondissement de la

Les formalités de publicité ont été accomplies : - affichage dans les locaux de la juridiction le : 29/08/2025 - publication dans un des journaux d’annonces légales diffusés dans l’arrondissement de la

Les formalités de publicité ont été accomplies : - affichage dans les locaux de la juridiction le : 29/08/2025 - publication dans un des journaux d’annonces légales diffusés dans l’arrondissement de la

Les formalités de publicité ont été accomplies : - affichage dans les locaux de la juridiction le :14/08/2025 - publication dans un des journaux d’annonces légales diffusés dans l’arrondissement de la

Une campagne de traitement des cafards et des blattes a été mise en place par le bailleur dans la résidence avec en amont la diffusion de diverses informations auprès des locataires.

Une campagne de traitement des cafards et des blattes a été mise en place par le bailleur dans la résidence avec en amont la diffusion de diverses informations auprès des locataires.