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4 068 résultats pour « Vecchie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2516134_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l’un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l’étranger en fait la

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2601180_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

code de procédure pénale ne créent de distinction qu’en fonction du quantum de peine, de l’éventuelle exécution d’une période de sûreté et de la durée restant à exécuter ; - ses dispositions sont vectrices

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2604226_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01041

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

professionnelle et la vie personnelle n'existait pas, que son périmètre d'intervention, trop vaste, sur différents fuseaux horaires et sans « backup », entraînait une charge mentale très élevée et permanente, mal vécue

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

64364d5d29c3df04f589a592

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

de respect de leur travail d'autant qu'il lui arrivait de ne pas saluer certains en arrivant ou d'avoir des remarques déplacées notamment vestimentaires à l'égard de certaines femmes du service, mal vécues

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6973448dcdc6046d47671e88

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Benitec n'ont pas encore déposé ou planifié de déposer de brevets dans le domaine de l'OPMD. [9] accepte d'informer AFM de tout projet de protection de la propriété intellectuelle ou de brevet pour les vecteurs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10367

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

par le salarié » ; qu'il argue également de l'expertise diligentée par le docteur F..., dont il produit la page 8, et selon laquelle les difficultés vécues au sein de la société intimée seraient à l'origine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01654

Cassation

8 juillet 2009

8 juillet 2009

régnait au sein du rayon textile dirigé par Monsieur Z..., dont certaines employées ont fait les frais avec douleur, • que Monsieur A..., précité, dont les responsabilités professionnelles et syndicales vécues

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0502JUD002613295

Admin. suprême

2 mai 2000

2 mai 2000

La même observation vaut pour ce qui parut le 5 mai au sujet de l'expérience vécue par une dame de Bergen âgée de 26   ans.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0329JUD005008406

Admin. suprême

29 mars 2011

29 mars 2011

Elle nota en outre qu’il n’était rendu compte d’aucune expérience de patients satisfaits, que rien ne prouvait que les cinq expériences relatées étaient représentatives de celles vécues par les patients

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100937

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

des seules affirmations de celui-ci, ils ont fait apparaître les diverses défaillances par l'une desquelles, nécessairement, l'aiguille utilisée pour pratiquer la rachianesthésie avait pu servir de vecteur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fd920570c76cfbd58052282

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

équipements, biens et technologies, provenant ou non de leur territoire, susceptibles de contribuer aux activités liées à l'enrichissement, au retraitement ou à l'eau lourde, ou à la mise au point de vecteurs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10552

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

W... a été le vecteur d'un message, qui était non le sien propre mais la recommandation de la DRH" ; - un courrier du 18 avri12014 de la direction dans lequel il lui est indiqué qu'elle n'aurait pas de

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bd9820cdc6046d475d69fa

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Dès réception de la requête, le greffe a convoqué par lettre recommandée a vec accusé de réception le débiteur et le cas échéant le(s) contrôleur(s) et les représentants du comité d'entreprise ou, à défaut

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2409867_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

E..., expert construction auprès du cabinet d’expertise et de conseils VEC, conclut dans son rapport d’expertise du 30 juillet 2024 à l’existence d’un péril grave et imminent sur le mur, ouvrage dont la

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0115DEC004156709

Admin. suprême

15 janvier 2013

15 janvier 2013

48745/09 16/07/2009 Mirela PETRE 29/05/1968 Ploiesti     48903/09 14/07/2009 Constanţa RĂDUŢ Constanţa RĂDUŢ Ploiesti     48939/09 16/07/2009 Daniela VASILE 16/12/1965 Targsorul Vechi

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69d96826cdc6046d47d06c18

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

auto agressifs en quelques jours chez une patiente ayant posé de multiples intoxications médicamenteuses volontaires en 2025, déni notamment de la problématique alcoolique, situation familiale très mal vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1ce

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

exercice des droits de visite et d'hébergement jugé peu satisfaisant par la mère mais qui ne rencontre pas de demande précise de la part de sa fille Cependant si la confirmation de la situation ainsi vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1e1

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

Il importe aussi que la grand-mère évite de se faire l'avocat de leur tante, le contentieux existant entre les deux s œ urs devant d'abord se régler entre adultes et non par le vecteur des enfants.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200158

Cassation

2 février 2017

2 février 2017

endurées par Monsieur [G] [T], telles que résultant des multiples lésions décrites par le rapport d'autopsie, justifient de chiffrer le poste des souffrances endurées à 20.000 € ; que l'agonie vécue

Source officielle