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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2203922_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Délibéré après l'audience du 13 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M. Ban, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2402949_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2502824_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 15 mai 2025, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2503412_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

D B, à Me Cortes et à la préfète l'Isère Délibéré après l'audience du 12 juin 2025, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2504026_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Délibéré après l'audience du 26 juin 2025, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2504059_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Délibéré après l'audience du 26 juin 2025, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2504567_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2504583_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2500305_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 5 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304026_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Délibéré après l'audience du 20 juin 2024, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Callot, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304054_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 14 septembre 2023, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304327_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 31 août 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Frapolli, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304609_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 31 août 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Frapolli, première conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2300871_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 17 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302963_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 1er juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. B et M. D, premiers conseillers.

Source officielle
TA

Juge unique 1

DTA_2303307_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

administrative ; - le président du tribunal a délégué les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile à Mme Triolet

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2301340_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Délibéré après l'audience du 2 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Marquesuzaa, conseillère, Mme Becirspahic, conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2301486_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Délibéré après l’audience du 18 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301608_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Délibéré après l'audience du 14 mars 2024, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301610_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle

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