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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210210

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

réalisés par le personnel de l'hôtel ; qu'elle explique que certains achats ont été effectués avec la carte d'accès de l'hôtel COSMOPOLITAN, autre hôtel détenu par la société holding THOR

Source officielle

Page 74 sur 130

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

635236a48c924eadffcc4770

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[L] [Z] épouse [X] née le 14 Janvier 1956 à [Localité 11] [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué et assistée par Me Charles-Eric Thoor

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

627b558876c5d9057df8006a

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

régulièrement munie d'un pouvoir INTIMEE : SA FOURNIER, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 18 rue des Vernaies BP 03 74230 THONES

Source officielle
CA

2ème Chambre

627df7b40d41e0057d43e308

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[F] [G] né le 19 Janvier 1979 à AVIGNON (84000), demeurant 50 rue Thons - Résidence Eden Roc - Appt 117 - 11100 NARBONNE PLAGE Représenté par Me Aline PERRIN, avocat postulant au barreau de THONON-LES-BAINS

Source officielle
CA

Chambre sociale

627218b9228a02057de67461

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

jugement du Pôle social du TJ de FORT DE FRANCE, du 06 Mai 2021, enregistrée sous le n° 20/00198 APPELANTE : Madame [I] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Gaëlle DE THORE

Source officielle
CA

Chambre civile

65ab720c36bfc00008d68c3e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ATOUMO MJ en la personne de Maître [N] [T], Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SARL EDDTP» Représentée par Me Gaëlle DE THORE de l'AARPI OVEREED, avocat au barreau de MARTINIQUE Association

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2500441_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 juillet et 15 septembre 2025, la société aéroport Martinique Aimé Césaire (SAMAC), représentée Me Especel et Me de Thoré,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2304179_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Toutefois il résulte de l'instruction que lors des expertises réalisées postérieurement le 19 octobre 2020 et 24 octobre 2022, les docteurs Thore et Ménard ont estimé que la maladie de Mme F était bien

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fca76aa0165796406559bc3

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Les associés sont les sociétés Thor Corporation, LD Logistique et Lor. L'Eurl Lor, représentée par M. [O] [W], détient 20 % du capital de G7 Investissement.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026687481

Admin. suprême

26 novembre 2012

26 novembre 2012

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 22 mars et 19 avril 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL 100% Radio, dont le siège est au 30 Boulevard du Thoré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd873f1

Appel

20 octobre 2004

20 octobre 2004

que la publicité doit mettre en évidence d'une manière objective les avantages de différents produits comparables ; Qu'en l'espèce, les tableaux litigieux visent "l'huile d'olive", le "ma's", le "thon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b3fe

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

SCP GARRIGUE- GARRIGUE, avoués à la Cour assistée de la SCS CLEMENT- SIMON, avocats au barreau de NARBONNE INTIMES : Syndicat des copropriétaires de LA BAIE DES OLIVIERS 3 III- 51- 53 Rue des Thons

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CAA

8ème chambre

DCA_24PA02297_20260113

Admin. Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 janvier 2025, l’association Se Mettre en selle, représentée par Me Thoor, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY01280_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

orientations du document d’orientation et d’objectifs du SCoT Fier Aravis, approuvé par une délibération du 24 octobre 2011, accessible sur le site internet de la communauté de communes des Vallées de Thônes

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TA

3ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2101278_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

ont autorisé, par convention de servitudes signée les 23 juillet 2015 et 8 janvier 2016, des travaux d'enfouissement du réseau électrique basse tension aux abords de leur propriété située 72 Route du Thor

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TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2014761_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

M. et Mme A ont fait l'objet, le 20 juin 2013, d'un contrôle lors de leur passage à la douane de Vallard-Thonex, en Haute-Savoie, au cours duquel ils ont été trouvés en possession de la somme de 14 800

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX02602_20230308

Admin. Appel

8 mars 2023

8 mars 2023

Par deux mémoires, enregistrés les 31 octobre 2022 et 1er février 2023, la commune de Saint-Joseph, représentée par Me de Thore et Me Especel, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au rejet de

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2205149_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Cotraud, rapporteur public, - et les observations de Me Thoor, substituant Me Vamour, représentant la SARL Les dunes de Flandres, ainsi que celles de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400705_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

A, de Me Mbouhou, avocat de la commune du François, et de Me de Thoré, substituant Me Especel, avocat de la Société immobilière de la Martinique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2213747_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les observations de Me Joly, représentant la société Ediiscan, celles de Me Lebel, représentant Pôle Emploi et de Me Thoor

Source officielle