Robin I..., demeurant ..., M. Jacques J..., demeurant ..., M. Sydney J..., demeurant ..., M. Gilbert K..., demeurant ..., M. Sylvain L..., demeurant ..., Mme Isabelle M..., demeurant ..., M.

Christian Jean-Pierre Robin, Sébastien Delmas et Pierre Edmond Chumiatcher ont demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 23 avril 2020 par lequel le maire

A B, représenté par Me Robin, demande au tribunal ; 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Rhône a implicitement refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet du

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 mai 2025, Mme A B, représentée Me Robin demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à la préfète du Rhône d'assurer son hébergement conformément

B H A, représentés par Me Robin, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

: Madame ROBIN, présente lors des débats DEBATS : A l'audience publique du 10 septembre 2002, Monsieur B..., Magistrat chargé d'instruire l'affaire, a entendu seul les plaidoiries, les parties

GREFFIER : Melle Valérie ROBIN, Greffier lors de l'appel de la cause et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 10 Octobre 2002

Greffier, lors des débats : Mlle Colette ROBIN Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public, qui a fait connaître son avis.

Michel ROYET, Conseiller GREFFIER : Melle Valérie ROBIN, Greffier lors de l'appel de la cause et du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 27 Octobre 2008 Sur le rapport de Michel ROYET, Conseiller

Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : - contradictoire. - prononcé publiquement par M. Guy SCHMITT, Président. - signé par M.

Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : - contradictoire. - prononcé publiquement par M. Guy SCHMITT, Président. - signé par M.

Hervé CHASSERY, Conseiller Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l' arrêt au greffe de la cour, les parties en

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de M. et Mme [K], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Cofidis, de la SCP

Greffier, lors des débats : Mademoiselle Colette ROBIN Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public, qui a fait connaître son avis.

Lot-et-Garonne), 3°/ des ATELIERS AEIH Association pour l'Education et l'Insertion des Handicapés, dont le siège social est à Seyches, Escassafort (Lot-et-Garonne), 4°/ de la société anonyme CARRETIER ROBIN

C B, représenté par Me Robin, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision implicite

A B, représenté par Me Robine, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Hannotin avocats, avocat de M.