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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_1907959_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Les blindistes ou poseur de desserte utilisaient des plaques d'amiante pour protéger du feu le charbon ou le bois qui servaient au fond de la mine.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00162_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
la science ne permettent pas de fonder un refus d'imputabilité sur ce seul critère ; - les formes cliniques entre la narcolepsie de type 1 et de type 2 sont proches, la frontière diagnostique est poreuse
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101130_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
. / Ces dispositifs (tranchées drainantes, puits d'infiltration, réservoirs, noues, bassins de rétention, chaussées poreuses, ) doivent prévoir le cheminement de l'eau sur le terrain en cas de dysfonctionnement
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00149_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Enfin, si le requérant se prévaut d'un contrat de travail à durée indéterminée pour un emploi de peintre au sein de la société Poseur à Reims et de bulletins de salaire à compter du mois de mars 2020 pour
Source officielleURGENCE- Etrangers
DTA_2302250_20230830
30 août 2023
30 août 2023
B C, ressortissant roumain né le 19 septembre 1979 à Podu Turcului (Roumanie), a déclaré être entré en France en 2002. Il a obtenu le 3 juin 2013 un titre de séjour, renouvelé jusqu'au 2 juin 2018.
Source officielleChambre sociale
651fa5b4c601f0831899193f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[O] [I] a été engagé le 22 août 2016 par la Sas [E] Fermetures, en qualité de ouvrier technicien poseur, coefficient 365 niveau V échelon 3, suivant contrat à durée indéterminée relevant de la convention
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
644b635dc51457d0f882dbaa
27 avril 2023
27 avril 2023
[G] en qualité de monteur poseur, à compter du 4 janvier 2010.
Source officielle1ère chambre civile B
64a50c93b8594705dbfcca89
4 juillet 2023
4 juillet 2023
fait qu'au fur et à mesure de leur utilisation, ils étaient facilement rayables, - qu'il s'agit d'un vice caché qui se manifeste au fur et à mesure du temps et non d'un vice apparent, - que si le poseur
Source officielle8ème chambre 1ère section
66fc3d8d2416523b9959b8c6
1 octobre 2024
1 octobre 2024
la couverture de la responsabilité civile de l'assurée en cours d'exploitation ou d'exécution des travaux et la responsabilité civile après achèvement des travaux, pour les activités de carreleur, poseur
Source officielle1ère Chambre
688311314d9076bf079c231f
24 juillet 2025
24 juillet 2025
par le jugement doit donc être écartée en ce qu'elle repose sur un problème de transmission d'informations, qui est exclusivement imputable au constructeur de maison individuelle et en aucun cas au poseur
Source officielle4ème Chambre
671b35ab2edfb0b58c05f010
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[P] et le poseur de l'escalier devaient assumer une part de responsabilité à hauteur de 50% du coût des travaux réparatoires incluant la maîtrise d'oeuvre.
Source officielleSociale D salle 3
65375f72974d25831845509d
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[O] [I] a, ensuite, été engagé par la société ISOGARD FRANCE suivant contrat à durée indéterminée à compter du 1er juillet 2001 en qualité de technicien vérificateur-poseur.
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3d9f2c432ce7d11a701b9
1 février 2024
1 février 2024
murs », d - Pour les désordres d'humidité dans l'escalier de gauche (imputabilité à répartir à hauteur de deux tiers pour le [Adresse 6] et un tiers pour le [Adresse 8]) : > une chute en fonte poreuse
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c34
31 octobre 2005
31 octobre 2005
SODIPRESSE et SOTRAPRESSE : Considérant que l'expert A... a contradictoirement constaté : *] des pénétrations d'eau par la façade rideau dont il impute la responsabilité à : - la société SECOME, poseur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00458
10 mai 2011
10 mai 2011
24 août 2006, la société BATIGAL rappelait avoir dû intervenir à plusieurs reprises pour la zone en TRESPA, car elle n'avait pu poser à chaque extrémité le dernier panneau sur toute la hauteur, les poseurs
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d7e
9 décembre 2014
9 décembre 2014
ayant fait les travaux pour Mme X... indique d'ailleurs notamment dans son attestation (dossier Mme X..., pièce 61) : Au moment de l'acceptation du chantier, les murs étaient sains, peints et non poreux
Source officielle1ère Chambre
62cfb214548bc59fcf4f0f6e
12 juillet 2022
12 juillet 2022
granit et cuisine espace création, daté du 23 janvier 2019, faisant état d'une date de livraison au domicile de l'acheteur fin décembre 2018, qui n'a pu être honorée en raison de l'indisponibilité du poseur
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e3c549ea05a7cd2da4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
il a mentionné : - règle, perceuse - panneau de calorifugeage - laine de verre - vis, rivet, éléments d'échafaudage - ciseaux manuels - ciseaux électrique outre l'utilisation de lapidaires, popeuse
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6347ac7029ffd2adfff4f45f
12 octobre 2022
12 octobre 2022
cette déloyauté résulte de l'absence de fourniture de moyens nécessaires à l'accomplissement de sa mission de responsable grands comptes au sein de K par K Pro, aucune équipe dédiée, de métreurs et de poseurs
Source officielle4ème Chambre Section 3
69e1c48acdc6046d4788a19c
16 avril 2026
16 avril 2026
Or, il est établi que le salarié s'est blessé en réalisant le nettoyage d'un bassin, qu'en sa qualité de responsable poseur de plans de travail et de marbres lourds, il était exposé aux risques musculo-squelletiques
Source officiellePage 74 sur 92
SOCIETE PODEUR ANTHONY
30/06/2026
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SOCIETE PODEUR
04/05/2026
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PODEUR, Romain, Benjamin
17/04/2026
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PODEUR, David, Alexandre
12/04/2026
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SELARL DE CHIRURGIEN-DENTISTE DU DOCTEUR PODEUR
24/03/2026
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