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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f5
5 juin 2008
5 juin 2008
numéro 2007 / 4935 du 20 / 09 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ORLEANS) D'UNE PART INTIMÉS : Maître Y..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL PILI
Source officielleChambre sociale 4-6
68f1cd752f77035fb0bf7dfe
16 octobre 2025
16 octobre 2025
L'observateur d'aide à la navigation (OAN) alerte le pilote sur la distance réduite avec la ligne.
Source officielleChambre 1-6
65449c93c71a6a83181c8c00
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Le pilote de l'appareil M.[P] et son passager M.[Z], sont tous deux décédés dans l'accident.
Source officiellecr
613726a1cd58014677427315
9 mai 2007
9 mai 2007
adopte les motifs par lesquels il a déclaré Salvatore X... coupable ; qu'il suffit de rappeler ici que par procès-verbal du 12 mai 2004, Yvon Y..., chef du bureau aéronaval des douanes de Marseille, pilote
Source officielleciv1
60794cc59ba5988459c46cb6
18 juin 1996
18 juin 1996
., Bertier et Ballot ; que, dans la soirée du même jour, vers 20 heures 30, l'appareil s'est écrasé à la fin de son trajet de retour en essayant d'atterrir sur l'aérodrome de Bréville-Granville, le pilote
Source officiellecr
6079a7ea9ba5988459c4b612
12 juin 1978
12 juin 1978
PENALE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE PREVENU COUPABLE DE L'INFRACTION DE PRATIQUE DE PRIX ILLICITES ; "AU MOTIF QU'IL AVAIT VENDU DES BOISSONS PILOTES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e5f339e11beca089b88ce4
7 octobre 2025
7 octobre 2025
: [6] [Localité 3] représenté par Mme [R] [E] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Septembre 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officiellesoc
6079b1bd9ba5988459c5329d
4 février 2004
4 février 2004
X... a signé avec la compagnie aérienne Flandre Air, le 16 septembre 1991, un contrat de travail en qualité de pilote, dont l'article 4 prévoyait que le salarié, appelé à suivre les stages que l'employeur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65a77f738121050008662c85
16 janvier 2024
16 janvier 2024
SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Julie LOPEZ, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Décembre 2023 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielle2ème chambre
DTA_2301388_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pillais, première conseillère ; - et les conclusions de M. Blondel, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007986403
7 avril 1999
7 avril 1999
tribunal administratif de Châlons-sur-Marne a rejeté sa demande dirigée contre l'arrêté du 9 juillet 1993 par lequel le ministre de l'équipement, des transports et du tourisme lui a retiré sa licence de pilote
Source officielle2ème chambre
DTA_2200367_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pillais, - les conclusions de M. Blondel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR88832
22 janvier 2026
22 janvier 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OperOff + article 700 Pourvois n : U 21-21.284 pourvoi pilote, V 21-21.285, W 21-21.286, X 21-21.287, Y 21-21.288, Z 2121289 et A 21-21.290 Ordonnance
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0108JUD004351709
8 janvier 2013
8 janvier 2013
Le 5 juin 2012, la chambre a informé les parties qu’elle estimait opportun d’appliquer la procédure de « l’arrêt pilote », en application de l’article 46 § 1 de la Convention
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-7401
8 janvier 2013
8 janvier 2013
Arrêt 8.1.2013 [Section II] Article 46 Arrêt pilote Mesures générales Etat défendeur tenu de mettre en place des recours effectifs relativement au surpeuplement carcéral En fait – Les sept requérants étaient
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616243cc1217cad6c0164a85
3 avril 2014
3 avril 2014
Il a exercé une activité de pilote de ligne, au sein d'autres compagnies.
Source officielle3e chambre civile
68f1d74c7ffb526292dd6e97
16 octobre 2025
16 octobre 2025
membre de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 INTIMEE [W] [P] représentée par Me Julie BLIGNY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 18 Nous, Frédéric PILLOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdb01a48f588a95cf6ab5ae
25 avril 2019
25 avril 2019
procéder au remplacement de l'ensemble des réservoirs pilotes achetés et d'indemniser les préjudices résultant de la défectuosité des réservoirs pilotes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b5e
1 octobre 2013
1 octobre 2013
des pilotes de ligne (S.N.P.L) France Alpa.
Source officiellecr
613726a8cd5801467742777c
7 février 2006
7 février 2006
courbes, limitant la visibilité des usagers dans un sens comme dans l'autre ; que les gendarmes enquêteurs indiquent qu'au moment de l'accident, la visibilité était excellente ; que la motocyclette pilotée
Source officiellePage 74 sur 745