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2 291 résultats pour « Pierre VIGNAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10003

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

rapport de Mme Vallansan, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Euro construction industrie Outre-Mer, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00328

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

[O], de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Alpes Securitas, après débats en l'audience publique du 26 janvier 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11131

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Schamber, conseiller doyen, les observations de la SCP Leduc et Vigand, avocat de la société Peronnet distribution, de la SCP Lyon-Caen et Thiriet, avocat de M.

Source officielle
CA

Référés du PP

6895860c5318a824d05b00c8

Appel

7 août 2025

7 août 2025

substituée par Me Clotilde LAMY, avocat au barreau de NIMES DEMANDERESSES Madame [R] [X] née le 01 Novembre 1960 à [Localité 41] [Adresse 14] [Localité 1] représentée par Me Timothée VIGNAL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163e0f8925cfde126683777

Appel

10 mars 2010

10 mars 2010

, composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Anne-Marie GABER, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Jacqueline VIGNAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b461

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile - signé par Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président et par Madame Jacqueline VIGNAL

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35d3f1d7564000872dca9

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Greffier lors des débats : Mme Mélody VIGNOLLE-DELTI Greffier stagiaire lors des débats : Mme Charlotte GUITART ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64549e67eedb07d0f8185ef3

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

outre qu'étant en relation contractuelle avec la SAS Fontenay Automobiles et disposant d'une action directe contre cette dernière, il n'est pas tenu d'agir contre le constructeur, qui a fourni cette pièce

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162c83ab820aa60963d8543

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

barreau de Bordeaux, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 mai 2012 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte Roussel, Président, Madame Maud Vignau

Source officielle
CE

9ème - 10ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042575677

Admin. suprême

27 novembre 2020

27 novembre 2020

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110494

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

S'il n'est pas produit par l'ASA de pièces justifiant que sa Présidente a reçu le pouvoir d'ester en justice au nom de l'association, force est de constater que l'ASA a donné à Madame Z... le pouvoir de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110495

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

conseiller référendaire rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M. et Mme X..., de la SCP Leduc et Vigand

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00807

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

référendaire rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00572

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Sur le rapport de Mme Van Ruymbeke, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01277

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

Pietton, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. V..., de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00656

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

Duval, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110103

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

Avel, conseiller, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme E... dit N..., de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Financo, et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110104

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

Avel, conseiller, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. et Mme B..., de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Financo, et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110106

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

Avel, conseiller, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. et Mme Y..., de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Financo, et l'avis de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163e7c1a3681400d0dcd8a9

Appel

5 novembre 2009

5 novembre 2009

Conseiller qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile GREFFIER : lors des débats : Mme Jacqueline VIGNAL

Source officielle