l'enfant lors de son examen du 4 juillet 1993, qu'il connaissait bien et qui n'avait pas l'air terrorisé - n'avait ni hématome, ni fissure ou trace de coup ; qu'à son sens, il n'y avait pas eu de pénétration

REPONSE : je lui ai frôlé les lèvres du sexe, je n'ai pas introduit mes doigts en entier, je pense que juste la moitié de la phalange a pénétré ; il se peut bien que j'était sous l'empire de l'alcool lorsque

La vitesse à laquelle était contraint le poids-lourds sur une certaine distance était la conséquence de la nature de celui-ci et de la pente qu'il devait emprunter.

transport de gibiers en temps de chasse prohibée, et de la contravention de chasse sur le terrain d'autrui sans le consentement du propriétaire, en faisant usage d'un véhicule, en l'espèce un tracto-pelle

faits dont elles sont saisies réunissent tous les éléments constitutifs de l'infraction reprochée ; que dès lors, en l'état de ces seules énonciations, qui ne caractérisent pas en quoi des actes de pénétration

caresses au niveau du sexe et de la poitrine de la victime, à faire pratiquer par celle-ci une fellation ; que juridiquement, se faire faire une fellation était pour un homme se livrer à un acte de pénétration

de s'être soustrait à l'établissement de l'impôt sur le revenu au titre des années 1993 et 1994 ; que la défense de Jean-Claude X... a fait citer un témoin qui a longuement expliqué comment il avait pensé

d'assises du chef d'homicide volontaire ; " aux motifs qu'" il est exact que les indices tirés par le ministère public du fait que le siège du véhicule de Mlle Françoise X... avait été reculé et de la pelle

Z... a indiqué que la golf de couleur claire avait franchi la ligne médiane de la chaussée, que son conducteur semblait hésiter et qu'il avait pensé qu'il allait s'engager dans une bretelle d'accès d'où

propos de Bernard C... sont mesurés dans leur expression ; qu'il y a donc lieu d'admettre au bénéfice de la bonne foi l'intéressé qui disposait d'éléments concordants pouvant donner des raisons de penser

publicitaires et d'un argumentaire de campagnes publicitaires) et ont vendu des stands de restauration rapide ou complémentaire comportant un logo publicitaire Big Z... ou Ours Gourmand (donnant à penser

X... ne pouvait soutenir qu'il n'était pas raisonnable de penser qu'il aurait laissé à Robert Z... le soin de compléter le chèque litigieux dès lors que, dans le dernier état de ses explications à l'audience

été injustement adressées, la chambre d'accusation a privé sa décision de base légale au regard des textes visés au moyen ; "2 ) alors que le seul fait que les propos litigieux aient dépassé la pensée

magistrat de la commune, il ne pouvait ignorer la nature de ce terrain ; qu'il sera enfin relevé qu'en acquérant une parcelle de terrain au prix de 10,50 francs le m , il ne pouvait raisonnablement penser

francs d'honoraires à Me Lombard, presqu'autant au notaire toulonnais Me Journaud et offert au total plus d'un demi-million à son gigolo Lafarge" ; "alors que la prudence dans l'expression de la pensée

sans doute protéger la victime ou, à tout le moins, lui imposer une trajectoire évitant la zone dangereuse ; que ce chef des conclusions rattachait le problème de la position du moniteur face à la pente

l'initiative, sans en référer à De Sousa Y..., de remettre en marche et d'utiliser le système électromécanique vétuste d'une usine désaffectée et a imaginé, en cours de déchargement, de dégager avec une pelle

s'en est toujours tenue à des déclarations constantes et précises, maintenant celles-ci lors de la confrontation ; que si, lors d'une audition, elle a commencé par indiquer qu'il n'y avait pas eu pénétration