n'avait pas été entériné, de sorte qu'il était désoeuvré dans son bureau depuis le 25 août 2011 et de manière renforcée depuis le mois d'avril 2012, étant précisé que sa mise à l'écart avait été parachevée

F... aurait dû parachever sa mission jusqu'au 31 décembre 2014, raison pour laquelle un ultime avenant lui a été proposé, mais qu'il l'a refusé ; que M.

marathons auxquels il participait avant son accident ; que Monsieur A... a occupé la profession de dentiste dès avant son mariage, d'abord comme collaborateur, puis à compter de 1997, en qualité d'associé parrachat

- Les frais que l'assuré ou toute autre personne a engagés lorsqu'ils ont pour objet : - le remboursement, le remplacement, la réparation, l'achèvement, la mise au point, le parachèvement, l'installation

relative à la propre prestation de l'assuré » ; que cette clause excluait de la garantie les frais engagés pour « le remboursement, le remplacement, la réparation, l'achèvement, la mise au point ou le parachèvement

[Y] le 25 avril 1997 l'assurant que 'ce n'est que dans une seconde étape que le cabinet Befec rendra ses conclusions définitives qui s'imposeront aux parties et permettront de parachever l'exécution de

peuvent estimer qu'elle représente pour partie une pénalité susceptible d'être réduite par application de l'article 1152 du Code civil et que tel est le cas d'une clause contractuelle dite de "golden parachute

non aggravation entre 1987 et 1990 ; Le tribunal rejetait les demandes de provision formées par l'une ou l'autre des parties, lesquelles étaient renvoyées devant le notaire liquidateur chargé de parachever

. **** Postérieurement à ces trois opérations, la fraude s'est parachevée de la manière suivante.

Il en résulte que : les travaux d'aménagement ne sont pas terminés en ce qui concerne les parties communes, le montant des travaux restant à réaliser pour assurer le parachèvement de l'ensemble et

près de son domicile, comme des frais des restaurant, à proximité de son domicile et de sa maison de vacances, le week-end,- d'avoir acquis, à la charge de la société, des futons, appareils photo, parachute

capital annulée ; qu'au demeurant l'augmentation de capital qui a été votée au cours de cette assemblée générale, est la conséquence logique de l'augmentation de capital du 7/ 8/ 2003, qu'elle vient parachever

C'est pour cette raison que vous avez été parachuté et imposé au sein de mon établissement.

diversification ; que ce différent, qui repose sur un faux prétexte, est concrètement mis en scène avec l'aide de très proches : son cousin et Claude Y..., l'ami de 25 ans ; que l'escroquerie est parachevée

Il était en outre titulaire d'un brevet B2 pour le saut en parachute qu'il pratiquait également. Il résulte de l'expertise que depuis la cellulite cervicale, ses capacités sportives ont diminué.

Peu après, dans la nuit du 23   juin 1943, il fut parachuté, avec une vingtaine d’autres combattants, sur le territoire biélorusse, alors occupé par l’Allemagne.

judiciaires s'accordent pour conclure à la rupture en vol du câble à cabrer, déjà profondément usé, au moment de la rentrée des volets, leur désaccord ne portant que sur un élément extérieur qui aurait pu parachever

Donetsk Regional Court of Appeal on 04/12/2003   26918/05 06/07/2005 Nonna Igorevna PORTNOVA 27/12/1950 Commercial Court of the Autonomous Republic of Crimea, 12/12/2002   18448/06 25/04/2006 PARITET