couverture vitrée, la modification de l'excavation et de la volumétrie de l'amphithéâtre, la modification des surfaces de plancher en sous-sol et l'extension de l'emprise en sous-sol de la Galerie de Navarre

Toutefois, à la suite de l'intervention du nouvel hôpital de Navarre, le préfet de l'Eure a décidé d'abroger sa décision.

le droit de préemption urbain sur la parcelle cadastrée section B n° 935, située sur le territoire de la commune de Garein, correspondant à un terrain de 1 599 m² appartenant à la société Bertrand Navarre

Robert, ancien chauffeur poids lourds, dont le travail consistait à aller vider le mâchefer sur les bords de Sorgue, atteste « que les papeteries NAVARRE avaient un droit de passage pour aller aux bords

suivant connaissement émis le 6 novembre 1996 à Bangkok (Thaïlande) par la Compagnie maritime d'affrètement (CMA), un conteneur réfrigéré renfermant des cartons de crevettes congelées a été chargé sur le navire

Y... a exercé pour la société Newrest Angola, filiale de la société Newrest Group International, des fonctions de « Camp Boss » (directeur hôtelier), sur un navire croisant au large des côtes angolaises

auprès du président du Tribunal de commerce d'AJACCIO, l'application de la convention de Londres de 1976 et des articles L-5121-3 et suivants du code des transports permettant au propriétaire d'un navire

Y... a été engagé en qualité de capitaine de navire par la société Compagnie régionale guadeloupéenne de transports maritime (CRGTM) ; que le 2 décembre 2008, le capitaine a fait l'objet d'une mise à pied

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 16 décembre 2019), le navire de plaisance « Life II », assuré auprès de la société Blue assurances (la société Blue), apporteur de la société Transmer assurances

B... et leurs assureurs en déclaration de responsabilité des désordres affectant deux navires et en réparation de leur préjudice ; que, par conclusions des 28 octobre et 8 novembre 1994, la société Jeantot

A la suite de l'échouage d'un navire dont l'hélice avait été bloquée par le câble d'une bouée de plongée installée par la société [3], dirigée par M.

[O] [R] a été engagé à compter du 17 avril 1989, sans contrat de travail écrit, en qualité de chauffeur poids lourds par la SAS Delair Navarra, ayant pour activité la démolition et le désamiantage non

#Návrh na začatie prejudiciálneho konania, ktorý podal Sąd Najwyższy.#Návrh na začatie prejudiciálneho konania – Zastavenie konania.#Vec C-522/18.

#Aides d'État - Construction navale - Règlement instaurant un régime dérogatoire - Chantiers navals en cours de reconstruction - Recours d'une entité régionale - Recevabilité.#Affaire T-238/97.

article L.511-9 du code de la construction et de l’habitation, de désigner un expert à l’effet de constater les désordres affectant un immeuble situé 59 rue Pannecau, cadastré BZ 291, propriété de la SCI NAPAROA

article L.511-9 du code de la construction et de l’habitation, de désigner un expert à l’effet de constater les désordres affectant un immeuble situé 59 rue Pannecau, cadastré BZ 291, propriété de la SCI NAPAROA

Jean-Philippe NAVARRE, procureur de la République de [Localité 2] Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 07/10/2025 LE TRIBUNAL Par jugement en date du 11/03/2025, le tribunal de commerce de Bastia

Jean-Claude X... demeurant au Lycée Marguerite de Navarre, route du Mans à Alençon (61014) ; M.