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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2535360_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les observations de Me Dirakis, représentant M. A..., présent.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2537693_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2026.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2537703_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2026.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2516150_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 décembre 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2520065_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2026.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2520630_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2026.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2520826_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2026.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2520829_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2026.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2521704_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 février 2026.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2523369_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2523732_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2026.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2524204_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2301386_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

présidente de la formation de jugement a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2211267_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2404838_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Source officielle
CA

14e Chambre

616359d81416be03751aa421

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

SNCM CPCAM DES [Localité 8] FIVA DRJSCS Grosse délivrée le : à : Madame [H] [Z] Monsieur [J] [Z] Mademoiselle [P] [A] Monsieur [W] [A] Me Florence MONTERET- AMAR,

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103682_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure ; - et les conclusions de M. Lebdiri, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

Union européenne, Xc/Ministerraad

DTA_2320978_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les conclusions de M.Pertuy, rapporteur public.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2324525_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2425764_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public après mise à disposition au greffe le 11 février 2026.

Source officielle

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