Nord-Ouest, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                     , contre l'arrêt n° : RG 15/01030 rendu le 12 janvier 2017 par la cour d'appel de Metz

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat CFDT métallurgie Moselle, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2016 par la cour d'appel de Metz

C..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 1er février 2017 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société Presse féminine de proximité, entreprise

W... et les ont mises à la disposition de l'EARL Ferme du Metz (l'EARL) ; que, par acte du 19 juin 2012, M.

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 NOVEMBRE 2020 La société Notam, société anonyme, dont le siège est [...], a formé le pourvoi n° U 19-12.973 contre l'arrêt rendu le 27 novembre 2018 par la cour d'appel de Metz

M..., mandataire liquidateur de la société Jedel, 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Metz, domicilié en son parquet général, 3 rue Haute-Pierre, BP 41063, 57036 Metz cedex, défendeurs à

N..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° W 19-13.895 contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2019 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant à l'association Comité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Metz, 12 septembre 2000) qu'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Metz, 20 juin 2000), que le

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nicoletta et Compagnie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1997 par la cour d'appel de Metz

Bernard B..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 28 septembre 1994 et 16 octobre 1996 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mlle Rose-Marie A..., ayant demeuré Mont

est Hôtel de Ville à Mondelange (Moselle), représentée par ses dirigeants en exercice domiciliés audit siège en cette qualité, en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1993 par la cour d'appel de Metz

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de ; 1 ) Mme Rita X..., née Z..., demeurant ...

suivant : I - Sur le pourvoi n T 94-11.248 formé par la société civile immobilière (SCI) Promotel, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1993 par la cour d'appel de Metz

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société UFB Locabail, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1994 par la cour d'appel de Metz

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Steelcase Strafor, société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1994 par la cour d'appel de Metz

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stroili, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1995 par la cour d'appel de Metz

par la société à responsabilité limitée Miroiterie Mosellane, dont le siège est ... à Le Ban Saint-Martin (Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1993 par le conseil de prud'hommes de Metz