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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
642e75dc8b510604f5bc1eec
5 avril 2023
5 avril 2023
Le cabinet d'expertise SECAFI a rappelé la genèse de cette opération aux termes de son rapport de mission de mars 2019.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
642e75dd8b510604f5bc1ef6
5 avril 2023
5 avril 2023
[B] [T] suivant un contrat de travail à durée indéterminée du 15 mars 1983 en qualité de conducteur Map Niveau 2.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
642e75dd8b510604f5bc1ef8
5 avril 2023
5 avril 2023
[Z] [I] suivant un contrat de travail à durée indéterminée du 1er mars 1976 en qualité de technicien mécanique Niveau 1.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
642e75dd8b510604f5bc1efc
5 avril 2023
5 avril 2023
Le cabinet d'expertise SECAFI a rappelé la genèse de cette opération aux termes de son rapport de mission de mars 2019.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
642e75de8b510604f5bc1f00
5 avril 2023
5 avril 2023
Le cabinet d'expertise SECAFI a rappelé la genèse de cette opération aux termes de son rapport de mission de mars 2019.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
642e75de8b510604f5bc1f02
5 avril 2023
5 avril 2023
Le cabinet d'expertise SECAFI a rappelé la genèse de cette opération aux termes de son rapport de mission de mars 2019.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
642e75de8b510604f5bc1f08
5 avril 2023
5 avril 2023
Le cabinet d'expertise SECAFI a rappelé la genèse de cette opération aux termes de son rapport de mission de mars 2019.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
642e75de8b510604f5bc1f0a
5 avril 2023
5 avril 2023
Le cabinet d'expertise SECAFI a rappelé la genèse de cette opération aux termes de son rapport de mission de mars 2019.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6788a3c505b7378c3f0c5268
15 janvier 2025
15 janvier 2025
vers les marchés traditionnels, en Afrique et au Moyen-Orient du fait d'une concurrence locale accrue et d'une situation politique difficile ; entre 2011 et 2012, sa marge opérationnelle a baissé de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6788a3c505b7378c3f0c526a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
vers les marchés traditionnels, en Afrique et au Moyen-Orient du fait d'une concurrence locale accrue et d'une situation politique difficile ; entre 2011 et 2012, sa marge opérationnelle a baissé de
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162e4ec7797cdb2f7583cae
25 janvier 2012
25 janvier 2012
qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Marie-Claude GOUGE ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f18b
8 février 2012
8 février 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c1394dd7001754d61c867
4 juillet 2025
4 juillet 2025
2019, nommant un climat malveillant au travail, une charge de travail importante, des outils informatiques défaillants et une absence de soutien de la hiérarchie.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10670
7 juillet 2021
7 juillet 2021
Sur la dissimulation d'outils : Il est reproché en premier lieu au salarié les faits suivants : « vous mettez du matériel dans votre servante et en cachez les clés.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1905380_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 29 octobre 2019, le 4 avril 2022 et le 6 mars 2023, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01527
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Or les segments de marché sur lesquels le groupe intervient dans ce secteur d'activité apparaissent en forte baisse.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500309_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
arrêté n° 2025-189/GNC du 19 février 2025 par lequel le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a temporairement exonéré l'importation de bière de malt des droits de douanes et de la taxe de régulation de marché
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2303442_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
de diagnostics amiante et HAP par carottages, notamment la décision de rejet de son offre et la signature du marché avec un candidat et de reprendre la procédure au stade de l'analyse des offres.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE01942_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
conclu avec le centre national d'études spatiales (CNES), de sorte que toutes les dépenses de recherche afférentes à ce marché sont éligibles au crédit d'impôt, peu importe le fait que certaines dépenses
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8627d
15 mai 2002
15 mai 2002
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Madame Isabelle X... et Monsieur Bernard Y... se sont mariés le 6 juin 1987 ; trois enfants sont issus de cette union : - Alexandre, né le 5 juin 1988, - Laurie
Source officiellePage 74 sur 404