CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 646 résultats pour « Heeb »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:496983.20240910

Admin. suprême

10 septembre 2024

10 septembre 2024

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux, par délégation : Hervé Herber

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:497260.20241112

Admin. suprême

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux, par délégation : Hervé Herber - 3 -

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:496763.20250108

Admin. suprême

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux, par délégation : Hervé Herber

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497395.20250411

Admin. suprême

11 avril 2025

11 avril 2025

Hervé Herber

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498954.20250411

Admin. suprême

11 avril 2025

11 avril 2025

Hervé Herber

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:498970.20250107

Admin. suprême

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux, par délégation : Hervé Herber

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:498988.20250122

Admin. suprême

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux, par délégation : Hervé Herber

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499032.20250411

Admin. suprême

11 avril 2025

11 avril 2025

Hervé Herber

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:503160.20250821

Admin. suprême

21 août 2025

21 août 2025

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux, par délégation : Hervé Herber

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:469377.20230405

Admin. suprême

5 avril 2023

5 avril 2023

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux, par délégation : Hervé Herber

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:469532.20230131

Admin. suprême

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux, par délégation : Hervé Herber

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:470926.20230227

Admin. suprême

27 février 2023

27 février 2023

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux, par délégation : Hervé Herber

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:473314.20230713

Admin. suprême

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux, par délégation : Hervé Herber

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

67908990a212a19f662df5d2

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

notamment : - autorisé le requérant à valider le procès-verbal de délimitation de la parcelle cadastrée BI [Cadastre 3] indispensable à la cession d'une partie de celle-ci à savoir d'une partie en herbes

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10123

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

M... fuit moins les médias depuis qu'il pose avec la relève : son fils T... », insistant par ailleurs sur l'importance des herbes de terroir dans la cuisine de ces chefs, - un article de « saveurs « de

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206961_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

B..., alors écroué au centre pénitentiaire de Toulouse-Seysses, 87,4 grammes d’une substance brunâtre et 12,4 grammes d’herbe, un téléphone Apple avec son chargeur, un kit oreillette et une carte SIM.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00116

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

D'une part, l'arrêt retient que l'intoxication des animaux, par l'ingestion de l'amendement, collé sur l'herbe par la rosée en raison de sa forme pulvérulente, n'a été rendue possible que par suite d'une

Source officielle
CC

cr

6079a8599ba5988459c4cdbe

Cassation

13 mars 1995

13 mars 1995

réponse à conclusions : " en ce que l'arrêt attaqué, refusant de statuer sur la légalité de l'arrêté du ministre de la Santé du 22 février 1990 classant les substances stupéfiantes, a décidé que "l'herbe

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA01655_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

Délibéré après l'audience du 24 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Heers, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente-assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201226_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

B, 228 pieds de cannabis, 1 020 grammes de têtes d'herbe de cannabis, 2 990 grammes de résidus d'herbe de cannabis ainsi que du matériel de cannabiculture d'une valeur de 12 000 euros et que le requérant

Source officielle

Page 74 sur 283

← PrécédentSuivant →