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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0708DEC000016604
8 juillet 2008
8 juillet 2008
xa0; – Mustafa YILMAZ n o 3754/04 – Belma UÇMA SARIPINAR n o 17999/04 – Gülcan GEYİK n o 18001/04 – Sıdıka AYANOĞLU n o 18003/04 – Güner Kanber GÖKALP n o 18004/04 – Halit
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00228
16 février 2010
16 février 2010
BRUNET DENTELLES, qui relate qu'en 2003, 2004 et 2005, s'étant déplacé dans les locaux de LDF et TFS, il y avait remarqué que la quasi-totalité des machines étaient réquisitionnées pour les productions d'HALETTE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210743
8 octobre 2020
8 octobre 2020
W... a été victime d'un malaise au sein de l'atelier d'affinage hâloir 28 le 24 août 2006 à 22 heures 30 alors que ses horaires de travail étaient 21h – 0h30 tandis qu'il remontant une batterie de ventilation
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7df
27 mai 2008
27 mai 2008
plus tard le 15 novembre de ladite année pour les terres ensemencées en betteraves à Monsieur Benoît X... cinq parcelles de terres d'une contenance totale de 35 ha 57 a 50 ca sises terroir D'ESMERY-HALLON
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0218DEC001395012
18 février 2014
18 février 2014
Moreover, the applicant had obtained an injunction to halt her removal on 20 April 2011 and she has not satisfactorily explained why a further injunction could not have been sought to halt her removal
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6035fba6df2f8560f032f5c3
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Ceci a pour effet immédiat de révéler un halo brunâtre autour des rayures, attestant la présence à cet endroit d'un fin dépôt d'origine métallique.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cc0
20 novembre 2001
20 novembre 2001
millions et 1,6 millions de Francs ; LES FAITS La ville du Havre a, dans le courant de l'année 1989, lancé deux appels d'offre afin d'entreprendre, d'une part, la rénovation d'un bâtiment communal ("la Halte
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d68
20 novembre 2001
20 novembre 2001
millions et 1,6 millions de Francs ; LES FAITS La ville du Havre a, dans le courant de l'année 1989, lancé deux appels d'offre afin d'entreprendre, d'une part, la rénovation d'un bâtiment communal ("la Halte
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d736
10 février 2011
10 février 2011
naturellement affectueux avec son père ; Attendu que ces observations sont corroborées par les dires de l'ancienne assistante maternelle de David, jusqu'en avril 2009, ceux de la directrice de la halte-garderie
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0317JUD000752406
17 mars 2015
17 mars 2015
La Cour a également décidé d’allouer, à l’unanimité, i) 65 000 EUR conjointement à Fatma Özdemir, Ayfel Özdemir, İsmail Özdemir, Halil Özdemir et Mahmut Özdemir, respectivement épouse et enfants de Halit
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcd3
28 septembre 2012
28 septembre 2012
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 juin 2012 à l'audience solennelle, en audience publique, devant la cour, composée de : - Monsieur Pascal FAU, Président de Chambre -Madame Dominique HAYOT
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-13242
11 mai 2021
11 mai 2021
margin-bottom:0pt; border-bottom:1pt solid #000000; padding-bottom:1pt } .sDF790F1E { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 251 Mai 2021 Halet
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68184-68652
12 juin 2001
12 juin 2001
, Orhan Nalcıoğlu , Adviser , Deniz Akçay , Co-Agent, Yunus Belet , Adviser , Hasan Mutaf , Didem Bulutlar Ulusoy and Didem Kılıslıoğlu , Experts ; Applicants: Tevfik Demirel , Mustafa Halit
Source officielleREFERES 1ER PP
6438f21ca942a604f5e93327
13 avril 2023
13 avril 2023
NUTRIMAINE [Adresse 2] [Localité 4] Assignant en référé suivant exploit de la SCP MARQUE - HANOT, Commissaire de Justice, en date du 05 Septembre 2022, d'un jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes
Source officielleJEX
69d814d5cdc6046d47b12aec
9 avril 2026
9 avril 2026
-------------------------------------------------------------------- Dans l'affaire opposant : Monsieur [B] [H] [Q] [D] né le 14 Novembre 1988 à AMIENS (SOMME) 21 rue du Presbytère 80400 ESMERY-HALLON
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
679331c031df9338379d267d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La société LEA exerçant sous l'enseigne Garage Halope Laurent a une activité d'entretien et réparation de véhicules légers.
Source officielle6ème Chambre
6a10b199cdc6046d479c26c7
22 mai 2026
22 mai 2026
IARD [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Philippe RAVAYROL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0155 Société STARSTONE INSURANCE [Adresse 5] [O] [C] représentée par Maître Sarah XERRI-HANOTE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210323
18 avril 2019
18 avril 2019
corps fixe ou mobile situé à l'extérieur du véhicule de transport ; qu'il ressort du constat d'huissier dressé le 20 janvier 2012 par Me C... qu'« à l'occasion du retour vers Paris et dans la forêt d'Halatte
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fde60e1ae10203c1b57cf4d
27 juin 2018
27 juin 2018
né le [...] à ESMERY HALLON (80) [...] Madame Danièle Z... épouse Y... née le [...] à PRATS DE MOLLO LA PRESTE (66) [...]
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2204282_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
pôle accueil du lycée de la vallée du Cailly, il a été admis au CFA Marcel Sauvage de Mont-Saint-Aignan en CAP équipier polyvalent de commerce, tout en étant sous contrat d'apprentissage avec l'EURL Halette
Source officiellePage 74 sur 153
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LEFEBVRE, Cécile, Colette, HALOT
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