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1 591 résultats pour « Fouques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300011

Cassation

5 janvier 2017

5 janvier 2017

défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE : 1°/ de la société Hirou, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ de la société Caviglioli - Baron - Fourque

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2208733_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 décembre 2022, la société Invarr, représentée par Me Christophe Fouquier, conclut, sans aucune reconnaissance de responsabilité, à ce que le juge des référés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163920cc171f9a1fe14c65c

Appel

16 mars 2011

16 mars 2011

Chez la société ICADE [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Pascale BETTINGER, avoué à la Cour assistée de Me Martin LECOMTE plaidant pour l'Association De CHAUVERON VALLERY-RADOT LECOMTE FOUQUIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2206828_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 décembre 2022, la Sas Icade Promotion, représentée par l'association De Chauveron, Vallery Radot, Lecomte Fouquier, aux écritures de Me Lecomte, sollicite

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6a1a78e2cdc6046d477530cc

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

CREDIT LOGEMENT agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Noémie FOUQUE de la SELARL DEJANS,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd8911a

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP DUTOIT, FOUQUES CARLUIS ET ASSOCIES, avocats au barreau de COMPIEGNE INTIMEE : S.A.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d0a4cdcdc6046d471133f4

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

APPELANTE Madame [A] [L] épouse [O], demeurant [Adresse 1] représentée par Me FOULQUES DE ROSTOLAN de l'AARPI GIDE LOYRETTE NOUEL, avocat au barreau de PARIS et par Me Jean-François JOURDAN de la

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d0a4d3cdc6046d4711344f

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

APPELANTE Madame [G] [B] épouse [S], demeurant [Adresse 1] représentée par Me FOULQUES DE ROSTOLAN de l'AARPI GIDE LOYRETTE NOUEL, avocat au barreau de PARIS et par Me Jean-François JOURDAN de la

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d0a4dfcdc6046d47113524

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

APPELANTE Madame [Y] [J] épouse [W], demeurant [Adresse 1] représentée par Me FOULQUES DE ROSTOLAN de l'AARPI GIDE LOYRETTE NOUEL, avocat au barreau de PARIS et par Me Jean-François JOURDAN de

Source officielle
CA

3e chambre sociale

63d229fd9b3c8605deec1e8c

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Localité 4] Représentant : Me Pierre ESPLAS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES : S.C.S. [12] aux droits de SCS [23] [Adresse 18] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Etienne FOLQUE

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686818414965b5d9df313721

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

siège social est sis [Adresse 5] [Localité 8] prise en la personne de son représentant légal, représentée par la SELARL AHMED HARIR, avocats au barreau des ARDENNES, postulant, Maître Christophe FOUQUIER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65aa27d3a34ad10008581ad4

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ma fougue m'a emporté, et je vous ai emporté avec moi. J'ai sans doute su vous convaincre parce que je l'étais moi-même.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110258

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

divorce, qu'un suicide », ou sur les autres passages de cette lettre tels que rapportés par Thérèse X..., « je ne te mérite pas, tu es un mari jaloux et parano j'en garde les blessures, la brûlure, quel foutu

Source officielle
CA

21e chambre

60324211c7400a7812263df4

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

[A] lui avait été foutu dans les pattes ...' elle a lancé plusieurs invectives moqueuses et menaçantes 'M-a-d-a-m-e F-i-l-i-p-o-v-i-c', allant jusqu'à la traiter de 'pourrie' suivi d'un 'va au diable'.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02172

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

[T] faisait régulièrement des réflexions sur le physique de Mme [B] : « c'est une belle fille, souriante, bien foutue, tu as vu ses seins, elle a de belles fesses» ; il lui tenait des propos à caractère

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162be8f99b588421c5e38c0

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

dénommée CREDIT INDUSTRIEL DE L'OUEST ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 11] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège représentée par : Maître Christophe FOUQUIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c57

Appel

11 mai 2004

11 mai 2004

VALERIE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 3 allée de la Plaine Lotissement des Sables 47200 FOURQUES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879e7

Appel

25 novembre 2005

25 novembre 2005

10 juillet 2002 l'inspecteur du travail a refusé l'autorisation de licencier X... qui a réintégré l'entreprise et obtenu, selon ordonnance de référé du 28 octobre 2002, la condamnation 1o/ de Me FOURQUIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cda7

Appel

9 décembre 2008

9 décembre 2008

notamment l'exigence du procès équitable ; 2) sur les caractéristiques du tableau Attendu que l'expert judiciaire fustige les défauts du tableau : - à propos du taureau : " on ne retrouve pas la fougue

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0d67c25a97f0381f4d2c

Appel

9 octobre 2014

9 octobre 2014

en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée de Me Christophe FOUQUIER

Source officielle