Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -les conclusions de M.

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - et les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - et les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - et les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

au sein d'établissements itinérants et les certificats de capacité de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques au sein d'établissements fixes ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la

qu'elle produisait de nombreuses attestations de personnes témoignant de son dévouement exemplaire et de la qualité de son travail, autant d'éléments qui étaient à tout le moins de nature à créer un doute

tribunal correctionnel" ; 1°) "alors que la chambre d'accusation qui avait constaté l'existence des détournements effectués par Mohamed Z... ne pouvait, sans se contredire, retenir qu'il existait un doute

de pied violents) et les graves interventions chirurgicales que celle-ci avait dû subir, ne pouvait sans se contredire rendre une décision de relaxe en faveur du prévenu en énonçant qu'il existe un doute

" aux motifs que " (...) les juges du fond, saisis d'une poursuite pour dénonciation calomnieuse, n'ont pas le pouvoir de remettre en question la décision de relaxe prononcée, fût-ce au bénéfice du doute

intentionnel ; qu'en l'espèce si les deux premiers sont réunis en l'espèce, Patrick Ponsart ne contestant pas avoir pris au moins les trois baguettes de pain sans en acquitter le prix, il existe un doute

s'agit ont pu être perpétrés à des dates encore antérieures à celles retenues dans la prévention ; que, par ailleurs, il résulte des différentes auditions que l'épouse du prévenu s'est manifestement doutée

à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, à moins que la vérité des faits diffamatoires ne soit rapportée par l'auteur des propos incriminés ; qu'en retenant qu'il existait un doute

. ; que compte tenu des termes équivoques de l'acte de cession, Christian A... a pu se méprendre sur les intentions réelles de Michel B... et qu'il existe un doute certain sur son intention frauduleuse

officielles, était diffusé sur le canal 60, avec apparition du sigle Télé Bleue, un certain nombre d'émissions parmi lesquelles, à 21 heures, des films, n'a pas, en déduisant ainsi l'existence d'une doute

d'appel de Versailles, contesté sa récusation et demandé la publication de la décision et l'indemnisation de ses frais irrépétibles, sans expliquer en quoi cette circonstance pouvait faire naître un doute