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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
69d34395cdc6046d4744ed6f
9 avril 2025
9 avril 2025
David Richier, président de chambre, M. Olivier Duboureau, juge, M. Vincent-Bruno Larger, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre 2-4
69d343b4cdc6046d4744ef6c
9 avril 2025
9 avril 2025
David Richier président président l'audience, M. Olivier Duboureau, juge, M. Vincent-Bruno Larger, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleciv1
6137215fcd580146773f336d
29 janvier 1991
29 janvier 1991
David, président de l'université, domicilié Ile du Saulcy, Metz (Meuthe-et-Moselle), défendeur à la cassation ; En présence de : 1°/ de M.
Source officielleProcedures collectives
65c678b65d2ded2ab7c81ebf
2 février 2024
2 février 2024
siège social : [Adresse 4] représenté par Monsieur [N] [G] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Nicolas VERMEULEN, Juge, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT,, Assesseur : Marie TERRIER,, Greffier : David
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456780.20220304
4 mars 2022
4 mars 2022
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M. Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Laurent Goldman, avocat de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457478.20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. MM.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:451885.20220304
4 mars 2022
4 mars 2022
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M. Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament - Robillot, avocat de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463097.20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02108_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
A..., représenté par Me David, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 19 mai 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 4 août 2022 ; 3°) de mettre à la charge de l’Etat la somme de 3 600 euros
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499118.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juillet 2025. Le président : Signé : M. Stéphane Hoynck Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10374
24 mai 2023
24 mai 2023
, [Localité 2], a formé le pourvoi n° A 21-25.660 contre l'arrêt n°RG 21/01301 rendu le 19 octobre 2021 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société David
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10034
17 janvier 2024
17 janvier 2024
domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° K 22-11.643 contre l'arrêt rendu le 7 décembre 2021 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société David
Source officielleChambre civile 1-7
6968bc25cdc6046d47600887
14 janvier 2026
14 janvier 2026
le : à : [F] [G] Me Sébastien CROMBEZ CENTRE HOSPITALIER ANDRE MIGNOT Ministère Public ORDONNANCE Le 14 Janvier 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David
Source officielleChambre civile 1-7
69cdf873cdc6046d47d16ccd
1 avril 2026
1 avril 2026
: à : [I] [Y] Me Benoît LUNEAU E.P.S ERASME D' [Localité 2] [A] [B] [K] Ministère Public ORDONNANCE Le 1er AVRIL 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David
Source officielleChambre civile 1-7
6969e0d0cdc6046d477d5158
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Sébastien CROMBEZ CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 3] Me Valérie SCHMIERER-LEBRUN Ministère Public ORDONNANCE Le 15 Janvier 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008258971
5 avril 2006
5 avril 2006
d'entrée en France a rejeté son recours contre la décision de l'ambassadeur de France au Ghana refusant un visa d'entrée et de long séjour en France à son épouse, Mme Eva B et à ses enfants, Théresa, David
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008260591
26 avril 2006
26 avril 2006
de la commission technique d'orientation et de reclassement professionnel du Nord-Lille lui refusant la qualité de travailleur handicapé ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat le versement à la SCP David
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a29
1 septembre 2014
1 septembre 2014
David François Lucien X... C/ Mme Vanessa Y...
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
68ed3f9e0da7cb996dc8e9b1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
07823 - N° Portalis DBX6-W-B7J-24A3 7E CHAMBRE CIVILE DÉSISTEMENT D’ACTION 54G N° RG 25/07823 N° Portalis DBX6-W- B7J-24A3 DU 09 Octobre 2025 AFFAIRE : SNC COGEDIM AQUITAINE PAYS BASQUE C/ SAS DAVID
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2531737_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
définitive de son client à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me David de la somme de 800 euros.
Source officiellePage 74 sur 1582