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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c2
4 juin 2008
4 juin 2008
11o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 04 JUIN 2008 No 2008 / 303 Rôle No 05 / 06109 Christophe X... C / S. A COMPAGNIE GENERALE DE LOCATIONS D'EQUIPEMENTS Cyril Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02290
23 novembre 2011
23 novembre 2011
X... ne fournit pas des éléments de nature à étayer ses actuelles prétentions, étant notamment observé : - que ni le contrat de travail initial de Christophe X..., contrat en date du 4 janvier 1999 aux
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8ce
19 juin 2012
19 juin 2012
Christophe X... dans sa note en délibéré du 10 avril 2012, Déboute M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0b9
28 avril 2008
28 avril 2008
Christophe ; - dit que la société OMNIUM TOURISME ANTILLES (OTA) doit payer à Mme Marie Y... veuve Z..., Mme Marie Z... épouse B..., M. Z... Léonide, M. Z...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur D... Frédéric, le 18 Décembre 2006c/Madame A
6253cb14bd3db21cbdd8ccfa
19 janvier 2009
19 janvier 2009
Christophe né le 03 Novembre 1975 à MELUN de nationalité francaise, journaliste demeurant...- ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301360
15 novembre 2011
15 novembre 2011
X... n'était propriétaire que d'une partie du fonds litigieux, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de procéder à une recherche qui ne lui était pas demandée, a pu en déduire que la société Christophe
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d9b2c124f4fd8d671ea
24 avril 2025
24 avril 2025
Suite à différents échanges entre les parties sur les malfaçons invoquées par l'EARL ferme Saint Christophe une expertise amiable contradictoire a été organisée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc17
7 avril 2011
7 avril 2011
Monsieur Edmond X... et Madame Cécile Z... se sont mariés le 17 mai 2003 à CROIX sans contrat préalable, et cinq enfants sont issus de cette union : - Jérémy, né le 29 janvier 1990, - Christopher, né
Source officielleciv1
613724b7cd58014677417c54
23 mai 2006
23 mai 2006
Christopher X..., est intervenu volontairement à la procédure, demandant que sa filiation à l'égard de M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007816870
22 février 1993
22 février 1993
Christophe X..., demeurant ... ; M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e0dd6fcdc6046d4772c551
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ95 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleJEUDI
6a045a82cdc6046d4794464c
7 mai 2026
7 mai 2026
Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Par jugement
Source officielleChambre 05
6a1850d5cdc6046d473dd2a5
15 avril 2026
15 avril 2026
Christophe PEILLON, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Christophe PEILLON, président, M. Dominique DUBOIS, M.
Source officielleJEUDI
6a045a90cdc6046d4794475a
7 mai 2026
7 mai 2026
Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Par jugement
Source officiellePCP JCP ACR référé
67f6bbe3a9d5adc26061f597
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL Me Christophe LIVET-LAFOURCADE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/10246
Source officielleChambre 6/Section 5
65a03a9dea2f9efae42e20da
10 janvier 2024
10 janvier 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 22/11610 - N° Portalis DB3S-W-B7G-W7LW Monsieur [N] [C] Représentant : Me Christophe GUIBLAIS, avocat au barreau
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR05920
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Jean-Christophe Y... ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 5 novembre 2013 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M.
Source officiellecr
6137261fcd580146774231f5
3 juin 2004
3 juin 2004
Christophe, - Y...
Source officielleciv1
61372331cd58014677406aa5
20 octobre 1998
20 octobre 1998
chambre civile), au profit de Mme Josiane Z..., veuve Y..., demeurant ..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants Marie-Laure, Angélique et Christophe
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007676604
10 décembre 1980
10 décembre 1980
CHRISTOPHE, - UNE SOMME DE 100.000 F A CHACUN DES EXPOSANTS POUR PREJUDICE MORAL, - ENFIN LE REMBOURSEMENT POUR FRAIS DIVERS EXPOSES EN REPARATION DU PREJUDICE CONSECUTIF A LA CECITE DE LEUR X...
Source officiellePage 74 sur 1998