chef d'équipe, ayant 23 ans d'ancienneté ; qu'arrivés sur place, les ouvriers avaient constaté qu'il s'agissait d'une fuite à la toiture, et non au chéneau, et que Walter Y..., au lieu de rebrousser chemin

crédibilité de l'abus sexuel décrit par celle-ci dans son mémoire, la demanderesse avait expressément sollicité la mise en oeuvre d'un complément d'information afin de connaitre plus précisément le cheminement

D... le défaut de maîtrise de son véhicule à un carrefour dangereux comportant la traversée d'une voie de chemin de fer, pour n'avoir même pas tenté de freiner, de s'arrêter ou de passer derrière le camion

demander d'effectuer le nettoyage des parcelles de ses clients et que c'était Bourgeois qui, 6 mois plus tard, avait sous-traité le marché à Pésenti, auquel il avait affirmé qu'il pouvait tracer son chemin

légale ; "en ce que, l'arrêt attaqué a déclaré une automobiliste, Jeannine B..., coupable de blessures involontaires et de non-respect de priorité ; "aux motifs que, l'automobiliste sortant d'un chemin

période, Marcel X... a livré des agneaux de provenance hollandaise estampillés français ; que l'intention frauduleuse découle suffisamment du procédé utilisé ne permettant plus de déterminer en fin de chaîne

condamné à deux amendes de 600 francs chacune ; "aux motifs qu'il ressort de la procédure que le 3 juin 1997 et le 22 juin 1997, Hisham X... a volontairement disposé un appareil audio type mini-chaîne

lorsqu'elle lui a été présentée en 1993 et 1994 aux fins d'identification, ne sont pas suffisantes pour établir, ni même faire présumer sérieusement une soustraction frauduleuse de cette oeuvre, même si le cheminement

Z..., chauffeur du camion impliqué dans l'accident litigieux, s'était aperçu de la panne du circuit électrique, au plus tard sur la route, à la tombée de la nuit ; qu'il avait continué son chemin vers

Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable l'exception préjudicielle tirée du droit de propriété de Patrice X... sur le chemin

gisement amont ne contenait qu'un million de tonnes de matériaux sans indiquer parmi les chiffres portés dans ce rapport en face de chaque site mentionné ("intérieur du permis, sud du permis et zone du chemin

Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, Martin, conseillers, M. Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

C..., indiquant quant à lui qu'Ugur X... avait évoqué une chute à cause d'un chien ; que, par ailleurs, le certificat médical fourni par Ugur X..., établi de surcroît plus de deux ans après les faits,

Chemin, conseiller rapporteur, MM. Cathala, Valdès, Capoulade, Deville, Mlle Fossereau, M. Fromont, Mme Borra, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

personnes ; que les opérations de prêt s'effectuaient sous la forme d'un acte d'ouverture de crédit, les remboursements des sommes mises à la disposition des clients étant effectués au moyen d'une chaîne

Alban X..., décidait de se rendre sur les lieux ; qu'Alban X... arrivait à la grille du château vers 21 heures 45 ; qu'il apercevait à l'intérieur de son parc, un individu qui, à sa vue, rebroussait chemin

. 122-32-5 et suivants du Code du travail; que la médecine du Travail l'ayant déclarée inapte au travail de façon définitive, son état de santé actuel est en effet incompatible avec tous travaux de chaîne

Chemin, Fromont, Cachelot, Martin, Guerrini, conseillers, Mme Cobert, M. Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.