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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000053208155
20 septembre 2023
20 septembre 2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DU CENTRE DE PREVENTION ET DE READAPTATION CARDIO-VASCULAIRE LEOPOLD BELLAN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043319022
7 juillet 2020
7 juillet 2020
Accord d'entreprise à la prime transport au sein du Centre de Prévention et de Réadaptation Cardio-Vasculaire Léopold Bellan de Tracy le Mont
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051172576
29 janvier 2025
29 janvier 2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE A ADHESION OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE CARDIF IARD
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051994274
1 avril 2025
1 avril 2025
Accord collectif relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité, décès » de la SAS EUROMED CARDIO Régime des non-cadres
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042652295
26 novembre 2020
26 novembre 2020
Accord définissant les conditions applicables au régime de retraite supplémentaire BNP Paribas au sein du GIE BNP Paribas Cardif
Source officiellecr
613726a4cd580146774274c8
22 mai 2007
22 mai 2007
territoriales françaises par un navire étranger et l'a condamné à une peine d'amende de 350 000 euros ; "aux motifs que, si le prévenu justifie que le navire San Matteo lorsqu'il a déchargé au port de Cadix
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043916215
29 juin 2021
29 juin 2021
Accord d'entreprise relatif à la prime transport au sein du Centre de Prévention et de Réadaptation Cardio-Vasculaire Léopold Bellan de Tracy le Mont
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043777745
22 juin 2020
22 juin 2020
avenant a l'accord du 8 janvier 2020 sur les conditions d'octroi et de versement d'une prime exceptionnelle en 2020 au sein de Cardif IARD
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110334
14 avril 2021
14 avril 2021
de la société Cardif et qu'au décès de M.
Source officielle2ème Chambre Cab1
6610406dc9ea95b316fe15d1
5 avril 2024
5 avril 2024
MOTIFS DU JUGEMENT Sur le droit à indemnisation La société CARDIF IARD, venant aux droits de la société AVANSSUR, conteste l’entier droit à indemnisation de Madame [Y].
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401334_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officiellecomm
6079d3499ba5988459c5827d
2 mars 1993
2 mars 1993
X..., liquidateur de la société Haden, antérieurement dénommée société Carrier, mise en liquidation judiciaire, fait grief à l'arrêt déféré (Paris, 18 octobre 1990) d'avoir ordonné la mainlevée d'une saisie-arrêt
Source officielleService des Référés
63bfb2f95e2fbe7c90043746
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Le 19/07/2011, il a fait de même concernant une assurance-vie souscrite auprès de la société Cardif.
Source officielleChambre 5/Section 2
662a99edc8a1343b8cd5fa39
25 avril 2024
25 avril 2024
[N] aux dépens ; La minute de la présente décision a été signée par Madame CARLIER, Juge, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, Greffier présente lors de son prononcé.
Source officielleChambre 5/Section 2
662a99f7c8a1343b8cd5fb68
25 avril 2024
25 avril 2024
de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 003 C/ DEFENDEUR Société HD SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE (SCCV HD) [Adresse 2] [Localité 4] non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER
Source officielleChambre 5/Section 2
6708152e89f19e8c50f83828
10 octobre 2024
10 octobre 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2509068_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Pecchioli ; - les observations de Me Carmier qui a repris et développé ses écritures. Le préfet du Var n'était ni présent, ni représenté.
Source officielle8e Chambre C
6162c833b820aa60963d8464
6 décembre 2012
6 décembre 2012
. *** LA COUR La société Carni 13, qui exerçait une activité de boucherie, a souscrit les 20 septembre et 19 octobre 2005, des contrats de crédit-bail auprès de la société Sogelease
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02431_20241030
30 octobre 2024
30 octobre 2024
A B, représenté par Me Carmier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Lyon du 4 mai 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du
Source officiellechambre 1-14
69d947e0cdc6046d47ce0366
20 mars 2025
20 mars 2025
ELEMA CAPITAL, dont le siège social est [Adresse 1] -RCS B 815 119 086 Partie demanderesse : assistée de la Société d'avocats Reinhart Marville Torre représentée par Maîtres Laurent MARVILLE & Noémie CARLIER
Source officiellePage 74 sur 816