Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b32
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Bruno Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f1
11 janvier 2008
11 janvier 2008
Bruno A..., intimé, demande à la cour de : -écarter, comme irrecevables, les prétentions nouvelles en cause d'appel de M.
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b8fe
25 novembre 1974
25 novembre 1974
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (LYON, 14 JUIN 1973), BRUN A, PAR ACTE DU 17 MAI 1963, PRETE UNE SOMME D'ARGENT A LA SOCIETE PLANCHE ET BARRY ; QU'IL
Source officiellecr
6137263bcd58014677423f90
31 octobre 2006
31 octobre 2006
qui accompagnait le tireur et à sa description physique, s'agissant en fait de deux hommes différents ; que des déclarations de Pierre Y..., il résultait, en effet, que l'homme brun aperçu par Marie-Ange
Source officielleR E F E R E et Procédure accélérée au fond
MS & Rc/LES PINS PROMOTEUR D'IMMOBILIER
69c47ad7cdc6046d47f834fa
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Bruno BALDUCCI Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD AFFAIRE : MS & R c/ LES PINS PROMOTEUR D'IMMOBILIER Nous juge des référés, Vu les articles 394 et suivants du code de procédure civile,
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007816540
28 décembre 1992
28 décembre 1992
Bruno X..., médecin spécialiste en maladies de l'appareil digestif, demeurant ... ; M.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09b8fcdc6046d476d549e
16 avril 2026
16 avril 2026
Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD JUGE : M. Hervé COPPIN assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIE, greffier associé, M.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09bbccdc6046d476d57cb
16 avril 2026
16 avril 2026
Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD JUGE : M. Hervé COPPIN assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09c02cdc6046d476d5e8c
16 avril 2026
16 avril 2026
Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD JUGE : M. Hervé COPPIN assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09c57cdc6046d476d65f1
16 avril 2026
16 avril 2026
Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD JUGE : M. Hervé COPPIN assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09c88cdc6046d476d6a33
16 avril 2026
16 avril 2026
Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD JUGE : M. Hervé COPPIN assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances
69f9bdcfcdc6046d47a63a23
28 avril 2026
28 avril 2026
Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Bruno ROLLINGER président, Madame Carine JEANNIN, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.
Source officielleFond 2
69a64782cdc6046d474fb8ea
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Bruno BERJAL, Président d'Audience, M. Philippe BERTRAND, M.
Source officiellePcl
69a652e1cdc6046d47507360
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Bruno BERJAL suite aux débats en date du 14 janvier 2026 en chambre du conseil du Tribunal composé de : M. Bruno BERJAL, Vice-Président, M. Bernard LASSOUJADE et M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f258a942a604f5e93480
13 avril 2023
13 avril 2023
parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno
Source officielleFond 2
69c0f0f8cdc6046d479f90b0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Bruno BERJAL, Président d'Audience, M. Philippe BERTRAND, M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007974052
5 février 1997
5 février 1997
Bruno X..., demeurant avenue du Président Roosevelt à Châlons-sur-Marne (51000) ; M.
Source officielleciv3
61372113cd580146773f0c6f
17 janvier 1990
17 janvier 1990
mairie de Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 juillet 1988 sous le n° 27 par la cour d'appel de Toulouse (chambre des expropriations), au profit de : 1°) Monsieur Bruno
Source officielleciv3
613720cfcd580146773ee95a
9 décembre 1987
9 décembre 1987
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE DES ENTREPRISES BRUNO ROSTAND, dont le siège social est à Marseille (Bouches-du-Rhône),
Source officielleciv3
613722accd580146773ffe95
20 mars 1996
20 mars 1996
Bruno X..., demeurant tous trois 14170 Perrières, 4°/ M.
Source officiellePage 74 sur 1444