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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01267
18 décembre 2012
18 décembre 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 février 2011), que la société Fromageries Bel, qui commercialise
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6619775f1b7735881a7be41a
12 avril 2024
12 avril 2024
W-B7G-WT4T 7EME CHAMBRE CIVILE INCIDENT INCOMPÉTENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE 54G N° RG 22/03510 N° Portalis DBX6-W-B7G-WT4T N° de Minute : 2024/ AFFAIRE : SAS RAZEL-BEC
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00889_20240208
8 février 2024
8 février 2024
par la SARL Bes Systèmes Ecologiques Biomasse ne sont pas fondés.
Source officielle1ère chambre
DTA_2008123_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Par la présente requête, elle entend engager la responsabilité in solidum de la SAEM Paris Sud Aménagement, de la société Razel-Bec et de son assureur, la compagnie Allianz.
Source officielle4e chambre civile
6319874551eeae4f1309d190
7 septembre 2022
7 septembre 2022
de la SCP BEZ, DURAND, DELOUP, GAYET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Madame [N] [O] née le 11 Août 1957 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité
Source officielleciv1
60794ca49ba5988459c4641b
6 décembre 1994
6 décembre 1994
X..., et avec celui du Bureau d'études des fluides et des structures engineerie (BEFS) ; qu'à la suite de désordres, un jugement du 19 juin 1986 a condamné M. Y..., M.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027031732
4 février 2013
4 février 2013
et de la société BET Beterem, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2206620_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Aucune confirmation n'étant parvenue à la juridiction dans ce délai, la société Le Bey Lounge doit être réputée s'être désistée de sa requête.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2205171_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
l'arrêt de la piscine pendant les travaux ; - in solidum les sociétés BET Girus, Revnor, Eiffage Energie Systemes Clevia Est, Hervé Thermique, Sept Résine, Syma, BET IDA 76, BET B, Lucas Reha, Sterec
Source officielle1ère chambre civile B
603362b800cc321461ff7b11
27 juin 2017
27 juin 2017
Les SCI Bati Marietton et GJH Marietton ainsi que la société Mercedes-Benz Lyon ont relevé appel.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
653ca6a083c9498318209d3f
27 octobre 2023
27 octobre 2023
leurs frais irrépétibles et condamné la société BEC aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f61
15 mars 2018
15 mars 2018
CAR qui est une société distincte de la SA MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICE FRANCE.
Source officielle9ème chambre 1ère section
6626ab091329eb3db7c27c5f
22 avril 2024
22 avril 2024
BEL AIR, M.
Source officielleChambre civile 1-2
6628a181b2cb67000826a6d7
23 avril 2024
23 avril 2024
MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE C/ M. [O] [D] ...
Source officielleChambre 1-3
67f0bfeb7404cfa73fa4bc5d
4 avril 2025
4 avril 2025
Les fautes de la société BET Berim ne sauraient la dédouaner de sa propre responsabilité et elle ne peut donc soutenir que le choix du matériel était inadapté et que la société BET Berim en a accepté la
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2303073_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par une décision du 27 mars 2023, le directeur de l'EPHAD Bel Air a prononcé à son encontre une sanction de révocation.
Source officielle3e Chambre A
6163514da2ead9ed860b6eea
20 mai 2011
20 mai 2011
Vu les conclusions en date du 9 février 2011 du BET [G]. Vu les conclusions en date du 18 février 2011 du BET BABET.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
64a7b08e3bcaf505db696829
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par déclaration réalisée par voie électronique le 12 octobre 2020, la société Mercedes Benz Financial Services a interjeté appel de cette décision.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10070
22 février 2017
22 février 2017
simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2015 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant à la société Mercedes-Benz
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6448c0775ca6d8d0f8ef67af
25 avril 2023
25 avril 2023
La société Mercedes-Benz Chaterway a été déboutée de sa demande de dommages et intérêts. L'exécution provisoire a été ordonnée.
Source officiellePage 74 sur 1586
BEZERT
12/06/2026
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RENE BEZERT ET FILS
12/06/2026
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SARL BEZERRA
05/06/2026
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BEZERRA DA SILVA, Heloiza
24/05/2026
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OCTAVIO BEZERRA, Fernanda
17/05/2026
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