LMS, avocats au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Décembre 2019 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président Laurence BERTHIER

barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Octobre 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel SORNAY, Président Didier PODEVIN, Conseiller Laurence BERTHIER

LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Octobre 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel SORNAY, Président Didier PODEVIN, Conseiller Laurence BERTHIER

Par un arrêt du 6 juin 2000, rendu sur le pourvoi opposant l'union syndicale CGT des syndicats du 17e arrondissement à la société Hôtel Frantour Paris-Berthier, la Cour de cassation a jugé qu'une personne

Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Me CALIFANO, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Madame MERFELD, Président de chambre Madame BERTHIER

Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Madame MERFELD, Président de chambre Madame BERTHIER

LA COUR Attendu que par décision en date du 11 avril 2006 le tribunal de grande instance de Marseille a statué en ces termes : - Donne acte au cabinet Berthier

représentée par Me LAMORIL de la SCP LAMORIL ROBIQUET DELEVACQUE, avocats au barreau d'ARRAS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Madame MERFELD, Présidente de chambre Madame BERTHIER

A B, représenté par Me Berthier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 décembre 2020 par laquelle la commission nationale d'agrément et de contrôle du Conseil national des activités privées

C, représenté par Me Berthier et Me Brice, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 septembre 2024 ; 3°) de mettre à la charge de l'État la somme de 2 000 euros

G..., représentées par Me Berthier, demandent au juge des référés : 1°) de rejeter la demande d’extension présentée à leur encontre ; 2°) à titre subsidiaire, de leur donner acte de leurs protestations

Italy 16/01/2020 Micol Ester ALKABES 1979 Milan Italian Giuseppe PINELLI 9. 5978/20 Bertazzi v.

#xa0;                   COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME     DEUXIEME CHAMBRE     Requête N° 21881/93     Rémi Bertuzzi

        1295/11 05/10/2010 Adele QUARANTA 04/11/1958 Bénévent Giovanni ROMANO             1296/11 27/09/2010 Gerardo BERTOZZI

Pour cela, j'ai sollicité les Etablissements BERTHIER à [Localité 13] (Pour information RVI Sens fait partie du groupe BERTHIER, ainsi que les Ets HAMEL à [Localité 9]).

[I] ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-David WEILL Me Karine BERTHIER - LAIGNEL Me Dorothée SOULAS Me Benjamin CRESPY Décision déférée à la Cour

Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Matthieu Delhalle, avocat au barreau de Douai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 13 janvier 2025 tenue par Laurence Berthier

xa0;         EUROPEAN COMMISSION OF HUMAN RIGHTS   FIRST CHAMBER                   Application No. 27584/95     Renzo Bertelli