Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10844
21 octobre 2020
21 octobre 2020
Bétons Feidt France et la condamne à payer à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310084
7 mars 2019
7 mars 2019
J..., est protégée par des dalles de béton posées par la société SDE ; que la société Aviva Assurances soutient que les infiltrations mettent en évidence un défaut d'étanchéité de la dalle en dessous de
Source officiellesoc
613723f2cd5801467741046e
16 janvier 2002
16 janvier 2002
Bedon a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 21 novembre 2001, où étaient présents : M.
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dcdb
24 juin 1964
24 juin 1964
SOUMIS AUX REGLES DE COORDINATION LES VEHICULES SPECIAUX QUI SONT, EN RAISON DE LEUR AMENAGEMENT, SPECIFIQUEMENT ET EXCLUSIVEMENT AFFECTES A L'EXECUTION DE TRAVAUX PUBLICS TELS QUE LA FABRICATION DU BETON
Source officielleciv2
60794cc69ba5988459c46e54
25 mars 1998
25 mars 1998
X..., sous l'enseigne Rapid Béton, à l'encontre d'un commandement qui lui avait été délivré pour l'exécution d'un jugement assorti de l'exécution provisoire ayant condamné une société Rapid Béton à payer
Source officielleciv3
613720a8cd580146773ed0b7
14 janvier 1987
14 janvier 1987
architectes et l'assureur de ceux-ci, à indemniser la société Mor Eiffel aux droits du maître de l'ouvrage à la suite d'infiltration dans la couverture d'un bâtiment réalisé par son assurée avec du béton
Source officiellesoc
6137235ccd58014677408bde
6 octobre 1999
6 octobre 1999
Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1997 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société Béton travaux, société anonyme, dont le siège
Source officiellecomm
6137225bcd580146773fc4b9
3 mai 1995
3 mai 1995
Sur le pourvoi n P 94-11.704 formé par la société anonyme Béton de France, dont le siège social est à Rungis (Val-de-Marne), ..., zone Silic, en cassation d'une ordonnance rendue le 31 janvier 1994 par
Source officielleciv1
613721e0cd580146773f8641
13 octobre 1993
13 octobre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Chateau Benon, sise Pont de la Maye, Villenave
Source officielleciv1
613722cbcd58014677401935
19 novembre 1996
19 novembre 1996
Jean X..., demeurant La Croix blanche, ..., 2°/ de la société Grégoire Besson, dont le siège est 49230 Montigne-sur-Moine, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO10237
3 juin 2026
3 juin 2026
______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 3 JUIN 2026 La société Pigeon bétons
Source officielleChambre 2 A
6711fab77603bf88a18846d5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
En conséquence, la société Béton du Ried n'est pas fondée à soutenir que l'opposition est abusive.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4545fc3c89482d4f211a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 15 JANVIER 2025 PRUD'HOMMES N° RG 24/02190 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NYID Etablissement INSTITUT BERGONIE
Source officielle4ème chambre
DTA_2301709_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Elle soutient que : - le 10 janvier 2022 vers 18h30, elle a été victime d'une chute après avoir trébuché sur un bloc de béton qui se trouvait sur le trottoir, non éclairé en raison d'une panne de l'éclairage
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a0b
9 octobre 2001
9 octobre 2001
RAMBAUD BETON SERVICE CI Jean-Michel X... arRETDU 09 OCTOBRE 20 01 APPELANT: SA.R.L.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300639
28 mai 2013
28 mai 2013
Y... se soit délibérément gardé d'aviser les époux X... de la nature exacte de la structure de l'immeuble à savoir des panneaux de béton préfabriqués et non des blocs en béton ; que, vendeur occasionnel
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027198426
20 mars 2013
20 mars 2013
Article 3 : Les conclusions présentées par la société Bellon au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504360_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
et compte tenu des caractéristiques de la dalle de béton existante.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300652
27 mai 2010
27 mai 2010
l'article 4 du code de procédure civile : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 27 novembre 2008) que par acte du 29 juin 2001, la société Segvama a acquis de la société civile immobilière Bezons-la-Croix
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2301410_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
La société des aciers d'armature pour le béton emploie M. A depuis le 1er juillet 2019, en qualité d'ouvrier.
Source officiellePage 74 sur 1862
COURTES, Odette Nancy, BEGON
12/07/2026
Voir →
HOUT, Suzanne, DE BEGON DE LAROUZIERE
30/06/2026
Voir →
BEGON ET CIE
28/06/2026
Voir →
HOUT, Suzanne, DE BEGON DE LAROUZIERE
26/06/2026
Voir →
SAS BOTHALEC BEGON
25/06/2026
Voir →