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10 928 résultats pour « Alexandre VALOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00153

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

I... auraient fait valoir « que le contrat de travail initial avait été rédigé en allemand, soumis au droit allemand avec Mme A...

Source officielle

Page 74 sur 547

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CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc1b

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

L'instance a été reprise par ses héritiers, Alexandre X..., Marie Y..., Christiane X..., Josiane Z..., Nadiège A..., Serge X..., et Antony X....

Source officielle
TJ

JEX

6696cbc69a603a6929152173

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Madame [S] [L] fait essentiellement valoir qu’elle est désormais seule propriétaire du bien depuis le décès de son mari en février 2024.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6684ead8a0de54ff609f7d84

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Philippe LAURENT de la SELARL LEXWAY AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substitué et plaidant par Me Alexandre SPINELLA, avocat

Source officielle
CA

Référés du PP

68fc5ba6af64986e40f7c58c

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[A] fait valoir l'existence de moyens sérieux de réformation du jugement querellé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903d0

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

DI SOGNO Prise en la personne de son administrateur provisoire, Monsieur François Antoine C... ... 20000 AJACCIO assistée de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Gilbert ALEXANDRE

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008159734

Admin. suprême

10 août 2005

10 août 2005

Alexander X, et fixant la Biélorussie comme pays de destination ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90516

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

Dominante 97225 LE MARIGOT représentée par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Mademoiselle Corinne I... 97230 SAINTE MARIE représentée par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au

Source officielle
TCOM

chambre 00

69f5ad08cdc6046d474ddb61

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Régis DAMOUR, Juge assisté de Mme Corinne BLANCHARD, Greffier N° RG: 2024R00547 DEMANDEUR SA SOCIETE GENERALE [Adresse 1] comparant par Me Loren MAQUIN-JOFFRE de la SELARL AKPR [Adresse 2] et Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

670f586b4ad0d5ee7d7e5e64

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

MONEYCORE [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre SECK de l'AARPI MSL AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0586 APPELANTE C/ Madame [C] [K

Source officielle
CA

1ère Chambre

689c1e8721a9b237fdb6fd20

Appel

12 août 2025

12 août 2025

ET : Société AXA FRANCE IARD, Société Anonyme, agissant aux poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège sise [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6719e5205857dd64cbdaa778

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

: Me Aurélie SURIER-RAYMOND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0877 C/ INTIME Monsieur [P] [X] né le 24 Février 1962 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

67ed8babda9e15c5131fe048

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6538b43c7ffc2c8318ee0228

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

JFC [Localité 6] - [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Alexandre NOBLET de la SCP EMO AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : Madame [M] [P] [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CA

Première Présidence

65c1dcdeb1dbba0008e25cb2

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Tribunal paritaire des baux ruraux d'AURILLAC, décision attaquée en date du 06 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 22/00004 Ordonnance du trente et un août deux mille vingt trois Nous, Alexandre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304687_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Le 18 mai 2020, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2505652_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Il fait valoir que : la condition d’urgence n’est pas remplie ; aucun des moyens de légalité invoqués n’est fondé. Vu les autres pièces du dossier.

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TJ

JEX

6a173877cdc6046d47256e9f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Vice-présidente GREFFIER : Madame Séverine ZEVACO, DEMANDEUR Monsieur [G] [E] représenté par l’UDAF DU TARN-ET-GARONNE, tuteur né le 19 Février 1947 à VINCA (66320) C / UDAF DU TARN-ET-GARONNE 3 place Alexandre

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000039456973

Admin. suprême

6 décembre 2019

6 décembre 2019

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Gatineau, Fattaccini, avocat de Mme A... et à la SCP Spinosi, Sureau, avocat de la société Google

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202926_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

A fait valoir qu'il n'a cessé d'être tyrannisé par des membres de la pègre locale lorsqu'il vivait en Bosnie et que s'il y retourne les " vexations et autres bastonnades se reproduiront ".

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