Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613720c2cd580146773ee29a
22 mars 1988
22 mars 1988
A..., Edmond, André et Alexandre X..., en vue de procéder aux études préalables à la réalisation d'un complexe de sports et loisirs sur un terrain qui devait être cédé à la société IN par l'Etablissement
Source officiellesoc
61372380cd5801467740aa34
24 mai 2000
24 mai 2000
Alexandre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officiellecomm
613722eecd580146774035e6
7 octobre 1997
7 octobre 1997
Alexandre Y..., demeurant ..., 2°/ de la société Locadour, dont le siège est rue de la Ferme du Conte, Parc industriel, 40090 Mont-de-Marsan, 3°/ de la société Locarhône, dont le siège est ..., 69600
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2100467_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Cette circonstance ne fait toutefois pas obstacle à ce qu'il présente à l'administration une telle demande s'il s'y croit fondé. 6. Il résulte de tout ce qui précède que la requête de M.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2101082_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Cette circonstance ne fait toutefois pas obstacle à ce qu'elle présente à l'administration une telle demande si elle s'y croit fondée. 5.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2001545_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Le Conte des Floris, avocate du conseil départemental de la Moselle. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202812_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Marcantoni, avocat du syndicat des eaux et de l'assainissement Alsace-Moselle. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402429_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
vertu de cette disposition, qui vise à éliminer le risque de perte de recettes fiscales que peut engendrer la déduction de la taxe mentionnée sur une facture, toute personne mentionnant la taxe sur un tel
Source officielle4ème Chambre
DTA_2404119_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Alexandre Therre, rapporteur public, les observations de Me Favrel, avocate de M. D.... Une note en délibéré, présentée pour le compte de M. D..., a été enregistrée le 3 février 2026.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2205185_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er mars 2024, le département de la Gironde, représenté par Me Jean-Alexandre Cano, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2305661_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
La jeune B, âgée de 3 ans, présentant un trouble du spectre autistique, est inscrite en classe de petite section à l'école maternelle Alexandre Dumas de Cannes-La-Bocca.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491231.20241202
2 décembre 2024
2 décembre 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469276.20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-57117
22 juillet 2002
22 juillet 2002
réunion des Délégués des Ministres) Le Comité des Ministres, en vertu de l’article 46, paragraphe 2, de la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales telle
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
669b530da3418ee2ae72d1ae
19 juillet 2024
19 juillet 2024
langue arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Alexandra
Source officielleChambre procédure orale
6a0e1551cdc6046d475b3a8a
19 mai 2026
19 mai 2026
N° RG 24/00577 - N° Portalis DBYG-W-B7I-DHWM Plaidoirie le 08 Septembre 2026 La juge des contentieux de la protection de BOURGOIN JALLIEU, Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY, Juge, assistée de Mme Alexandra
Source officiellesoc
61372203cd580146773f97be
25 novembre 1993
25 novembre 1993
société Sofradif, dont le siège social est sis à Paris (20e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Poitiers (section commerce), au profit de Mlle Alexandra
Source officielleChambre Sociale
67b0312bfaaa82907ff0451b
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ce serait en effet ajouter au texte susvisé qui ne prévoit pas une telle obligation.
Source officielleChambre Sociale
6630897c0316960008413555
25 avril 2024
25 avril 2024
DMG Mori France (pièces n° 2.0 à 2.4) qu'elle les a considérés comme tels et les a rémunérés sur la base des rapports de M. [Y] [V].
Source officielleChambre Sociale
67f8aa903b6868ad1f983718
8 avril 2025
8 avril 2025
Après délibéré au cours duquel Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Conseiller, magistrat honoraire juridictionnel a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de
Source officiellePage 74 sur 464