Contrôleurs des services du travail et de la main-d'oeuvre. Contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre. Conducteurs d'agriculture et d'élevage. Techniciens de génie rural.

Article Annexe IX

—

A l'issue, le candidat renseignera une main courante sur l'une des anomalies constatées 15 min Epreuve évaluée L'inaptitude devra faire l'objet d'une rédaction écrite du motif sur la fiche individuelle d'évaluation.

Article 223 a-II-1/17

—

Les volants à main ou les poignées des vannes de ballast sont facilement accessibles. Toutes les vannes utilisées comme vannes de ballast se ferment en actionnant leurs volants à main dans le sens des aiguilles d'une montre. 5.2.

LEGIARTI000025799484

—

Article 3 Hormis l'élection du président et des vice-présidents, les décisions du comité sont prises suivant la procédure dite du vote à main levée.

Article 1

—

III Educateur de chiens guides d'aveugles. 212t, 332 5 ans FÉDÉRATION FRANÇAISE DES ASSOCIATIONS DE CHIENS GUIDES D'AVEUGLES (FFAC).

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Maine Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Sarthe. Néant. OBSERVATIONS. (1) Ce canal n'est pas terminé. (2) Cette rivière canalisée a été concédée pour 90 ans, par ordonnance du 9 octobre 182[.].

LEGIARTI000039792138

—

Service technique des remontées mécaniques et des transports guidés (STRMTG).

LEGIARTI000021707170

—

relatives aux vignes destinées à la production de vins d'appellation d'origine Les plantations ou surgreffages réalisés en Côtes du Forez, Côte roannaise, Beaujolais, Beaujolais Villages, Crus du Beaujolais et Coteaux du Lyonnais doivent être conformes au guide

Article Annexe

—

Les plantations ou surgreffages réalisés en Côtes du Forez, Côte roannaise, Beaujolais, Beaujolais Villages et Crus du Beaujolais doivent être conformes au guide technique agréé par FranceAgriMer. B.

Article 2

—

physique (UFOLEP) ; Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire (FFEPGV) ; Fédération française de retraite sportive (FFRS) ; Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) ; Fédération française sports pour tous (FFSPT) Guide

Article L221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 07 > 13

Code de la sécurité sociale

lutte contre les abus et les fraudes ; 6° Les objectifs poursuivis pour améliorer la qualité des services rendus à l'usager ; 7° Les axes de la politique de communication à l'égard des assurés sociaux et des professions de santé, dans le respect des guides

Article 8

—

; - le nom du signataire ; - le numéro SIRET de l'entreprise ; - la description et la performance des ouvrages ou équipements installés ; - le montant prévisionnel revenant au logement ou aux logements de ces travaux, pour la fourniture et pour la main-d'œuvre

Article 1

—

Module pratique Techniques de défense et de maîtrise Savoir effectuer, mains nues, les techniques de garde et de déplacements, de frappe (pieds et poings) et de contrôle (maintien à distance, gestion du rapprochement, mise au sol, contrôle au sol, entrave

Article Annexe 2

—

Maine-et-Loire. SIE-C Angers-Nord (à compter du 29 mai 2007). Oise. SIE-C Beauvais (à compter du 28 juin 2007).

LEGIARTI000043831199

—

Drôme Eure Eure-et-Loir Finistère Corse-du-Sud Haute-Corse Gard Gers Hérault Ille-et-Vilaine et Dinan Indre Isère Jura Landes Loir-et-Cher Loire Haute-Loire Loire-Atlantique Loiret Lot Lot-et-Garonne Lozère Maine-et-Loire

Article 46-4

—

A l'issue de la consultation de la commission consultative paritaire, prévue à l'article 28-1 de l'ordonnance du 4 janvier 2005 susvisée, elle lui notifie sa décision par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par lettre remise en main

Article 228-5.13

—

Les escaliers et les coursives utilisés comme moyens d'évacuation ne doivent pas avoir une largeur utile inférieure à 700 mm et doivent être munis d'une main courante au moins sur un côté.

Article 8

—

Segré Baugé Beaupréau Maine-et-Loire. Saint-Lô Mortain Avranches Manche. Sainte-Menehould Épernay Marne. Vassy Marne (Haute). Château-Gonthier Mayenne. Vic Sarrebourg Meurthe. Saint-Mihiel Montmédy Meuse.

Article 1

—

d'incendie et de secours défini à l'article R. 1424-1-1 du code général des collectivités territoriales est le suivant : N° Département Classement N° Département Classement 1 AIN 2 48 LOZERE 5 2 AISNE 2 49 MAINE-ET-LOIRE

Article 9

—

nom de l'entreprise ; -le nom du signataire ; -le numéro SIRET de l'entreprise ; -la description et la performance des ouvrages ou équipements installés ; -le montant revenant au logement ou aux logements de ces travaux, pour la fourniture et pour la main-d'œuvre

Page 73 · 2 019 résultats

← Précédent Suivant →