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ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 1
LISTE DES COMITÉS SOCIAUX D'ADMINISTRATION DONT LES SCRUTINS SONT ORGANISÉS PAR VOTE DIRECT
Article 4
Après délibérations, le jury établit la liste des candidats qui obtiennent le certificat d'aptitude.
La liste des épreuves facultatives pouvant être choisies par les candidats est la suivante:
Article 7
Le recteur d'académie arrête la liste définitive d'admission dans l'ordre présenté par le jury.
Le jury arrêté par ordre alphabétique la liste des candidats admis à l’examen professionnel.
Article 5
Les représentants du personnel, membres titulaires et suppléants de la commission, sont élus au scrutin de liste.
Article 6
Le grand chancelier de la Légion d'honneur arrête la liste des candidats admis à concourir.
Article ANNEXE
LISTE DE RÉFÉRENCE DES CLASSES PHARMACOLOGIQUES DE SUBSTANCES DOPANTES ET DE PROCÉDÉS DE DOPAGE INTERDITS
La liste des maîtrises de sciences biologiques et médicales est fixée comme suit :
Article 16
A l'issue de chaque concours, le jury établit une liste complémentaire de candidats.
Les listes des candidats admis à concourir sont arrêtées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur.
Sont inscrits sur la liste d'aptitude prévue à l'article 3 les candidats déclarés admis :
LISTE DES CORPS D'ACCUEIL MENTIONNES A L'ARTICLE 1ER DU PRESENT DECRET
Article ANNEXE II
Liste des candidats pour l'élection des membres des sections de groupe du Conseil national des universités
Article 15-1
Le bureau de vote détermine le nombre total de voix obtenu par chaque liste.
Article Annexe III
LISTE DES MEMBRES DE LA SECTION COMPÉTENTE POUR LE TRAITEMENT PÉDAGOGIQUE DES SITUATIONS INDIVIDUELLES DES ÉTUDIANTS
Article 40
La liste des membres de cette instance ainsi que les modalités de leur désignation sont fixées en annexe VII.
Article ANNEXE I
Liste des candidats pour l'élection des membres des commissions de groupe du Conseil national des universités
Des arrêtés ultérieurs pourront compléter la liste des travaux énumérés à l'article 1er.
Article Annexe IV
LISTE DES INFORMATIONS OBLIGATOIRES POUR LE BILAN ANNUEL DES ACTIVITÉS FAISANT L'OBJET DE L'HABILITATION
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