Codes de loi français

LEGIARTI000041483673

Dispositions relatives au calcul des rapports Chapitre 5 Pari "Trio Hippodrome" Chapitre 6 Pari "Trio Ordre Hippodrome" TITRE IV LES PARIS PROPOSÉS EN MASSE COMMUNE INTERNATIONALE RÉPARTIE PAR LES OPÉRATEURS ÉTRANGERS Chapitre 1 er Chapitre 2 Pari "Simple

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Son bon fonctionnement doit être vérifié périodiquement. 2.1.3.3 Les organes de commande de tout dispositif fixe d'extinction de l'incendie par le gaz doivent être aisément accessibles, être simples à utiliser et doivent être groupés en des endroits aussi

Article Annexe VII

: Finalité en relation avec la certification Compréhension orale Compétence Compréhension orale Commentaires 1re année Capacité : Comprendre les points principaux et quelques détails de récits courts ou de discussions simples

Article Annexe V

R. 123-4 à 11 et R. 122-9) Arrêtés : 25 juin 1980 modifié - 22 juin 1990 modifié - 18 octobre 1977 modifié Application Recherche d'information simple dans le règlement de sécurité 0 h 30 Remarque Les spécificités des ERP et des IGH devront

Article Annexe

Il doit être en mesure d'en justifier, en cours d'exécution du marché et pendant la période de garantie des prestations, sur simple demande du pouvoir adjudicateur. Les modalités d'application de ces textes sont prévues par le CCAP. 6. 2.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

- Anesthésie simple, sans douleur, par section d'une branche périphérique (nerf sus-orbitaire, sous-orbitaire, maxillaire inférieur) 5 à 10 - Névralgie intense et persistante, en particulier de type continu sympathalgique, selon les répercussions sur

Article Annexe

Mise en œuvre Durée-résiliation-modifications Elle peut être modifiée sur simple demande de l'Etat à condition que cette modification n'emporte pas de rupture de l'équilibre financier de la convention.

Article 7

établissements d'enseignement privés sous contrat ; 45° Le décret n° 91-891 du 9 septembre 1991 relatif aux règles générales d'organisation de l'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat d'association et sous contrat simple

Article 2

Article 17 Sanctions Au cas où les dispositions de la présente convention ne seraient pas respectées, la SGFGAS prendrait les mesures de sauvegarde qui paraîtraient nécessaires et, le cas échéant, retirerait par simple lettre, à l'organisme prêteur,

Article Annexe I (suite)

X BJ (13) S 3.2.2.3 Techniques de transformation utilisées en bijouterie: - Réaliser un moule simple sans contre dépouille et obtenir une cire X Enlèvement de matière - Réaliser toute reprise et ajustage X

Article Annexe 4

de travail Objectif 2 : concevoir et dimensionner l'installation 2.1 : savoir calculer les déperditions d'un bâtiment pour les besoins d'eau chaude sanitaire et de chauffage - besoins en chauffage : approche des déperditions du bâtiment (méthodes simples

Article Annexe I c

Elle sera : ▫ Implicite (non formalisée) : dans le cas de tâches simples, l'intervenant assurera lui-même, par expérience et de façon souvent automatique la préparation de ses actions ; ▫ Explicite (formalisée) : réalisée par un préparateur, elle donne

Article ANNEXE III

Module 4 - Contrôle des connaissances L'évaluation des connaissances des fondamentaux sera réalisé au travers d'un questionnaire simple.

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Les dispositions du deuxième alinéa ne s'appliquent ni aux biens cédés à des personnes qui ont souscrit un contrat de crédit-bail ou de location avec option d'achat avant le 8 septembre 1989, ni aux véhicules destinés à la location simple, inscrits à

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

. – Le conseil de la métropole approuve à la majorité simple des suffrages exprimés le plan local d'urbanisme.

Article 77

Il peut décider, par délibération à la majorité simple, d'appliquer aux coefficients multiplicateurs décidés par les communes avant la création ou le changement de régime fiscal ou par les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité

Article Annexe

l'entreprise a une certification ISO 9000 ou 22000 4 Sinon un contrôle par an Fabrication d'aliment À détailler Fabricants d'aliments Fournisseur - Référencement des entreprises fabricants d'aliments composés et des fournisseurs d'aliments simples

Article 13

phase, le projet de décompte comprend : -pour chaque phase exécutée, le montant correspondant ; -pour chaque phase entreprise, une fraction du montant correspondant égale au pourcentage d'exécution des travaux de la phase, ce pourcentage résultant simplement

Article Annexe 2

consentement 241 gestion du sevrage alcoolique contraint 242 gestion du sevrage tabagique contraint 243 mise en place et suivi d’un appareil d'immobilisation 244 mise en place et suivi d’une contention mécanique 245 prescription d'un appareillage simple