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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861ba
23 mai 2002
23 mai 2002
Provisoirement gérée grâce à l'aide bénévole de deux co-détenus, la situation vécue par Monsieur X... ne saurait perdurer sans porter gravement atteinte à la dignité de la personne humaine.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89459
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Patrick X... mentionne à la rubrique nature des lésions un stress post traumatique et un syndrome anxio-dépressif et à la rubrique fait accidentel la signification le 13 février 2004 d'une mutation vécue
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cfe
23 novembre 2007
23 novembre 2007
l'expert qui n'a jamais eu connaissance de la situation nouvelle invoquée par l'assuré, dont l'état pathologique au soutien des demandes formulées par ce dernier est consécutif à une rupture conjugale mal vécue
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0e2dc25a97f0381f5303
4 décembre 2014
4 décembre 2014
[P] et de l'effectif de l'entreprise et des pièces produites pour justifier de ses charges de famille et de la situation d'emploi précaire qu'il a vécue avant de retrouver un emploi stable.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61609201db7ff645d8566454
18 mars 2014
18 mars 2014
modernisation de l'entreprise, indispensable notamment dans le domaine informatique, d'une réorganisation du travail de l'ensemble du personnel, relevant du pouvoir de direction de l'employeur, apparemment mal vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e95a
29 novembre 2011
29 novembre 2011
groupes a permis le défaut de surveillance, le professeur n'ayant pas, au surplus, été suffisamment attentif aux demandes d'aide de son élève, ce qui aurait permis d'éviter une dégradation de la situation vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c63
14 décembre 2015
14 décembre 2015
Madame Mawuly X...estime que ce mode alternatif de résidence est totalement inadapté à la situation familiale et mal vécue par les enfants.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300425
5 avril 2011
5 avril 2011
comportent des containers situés soit dans l'enceinte des bâtiments, soit à l'extérieur ; qu'historiquement, au moment des accords DELMON en 1974, les immeubles collectifs étaient équipés de vide ordures, vecteurs
Source officielle2ème chambre
DTA_2200412_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
difficultés pour se projeter, doit améliorer sa connaissance de la fonction publique territoriale et a connu une période difficile en octobre et novembre 2020 suite à la prolongation de son stage qu'il a vécue
Source officielleChambre 1
DTA_2100187_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Meurthe-et-Moselle, que rencontre Mme A à exposer clairement son rôle et son positionnement tant auprès des enfants accueillis qu'envers les services d'accompagnement et à se détacher de l'expérience vécue
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01971_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
effectuée par l'employeur n'est pas suffisante à elle seule pour justifier de son licenciement ; * en lui proposant une affectation s'inscrivant dans une situation de déclassement particulièrement mal vécue
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01009_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
’une psychologue clinicienne de l’association « solidarité femmes » dont il ressort qu’elle manifeste une détresse psychologique en lien avec sa situation conjugale en raison de scènes de violences vécues
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2404486_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
défense, à compromettre sa sécurité ou à porter préjudice à ses autres intérêts fondamentaux; 2o Ou soient détournés à des fins de terrorisme, de prolifération d'armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielle1ère chambre
DTA_2404940_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
elle a été victime et fait le constat des séquelles dont elle est atteinte, un certificat du 9 janvier 2025 du même médecin lequel indique que les troubles psychiques sont en lien avec une agression vécue
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2406364_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
de la fonction publique et qui ne repose sur aucun fondement juridique, de sorte qu'elle est entachée d'erreur de droit ; - le pouvoir réglementaire du chef de service ne peut être invoqué comme vecteur
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2403934_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Au vu de cette proposition faite à Mme A, qui permet la réunion de ses enfants, et met ainsi un terme à ses difficultés personnelles et aux souffrances vécues par son fils cadet liées à la séparation d'avec
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2304118_20230803
3 août 2023
3 août 2023
taons, sa prévalence n'est pas connue car le dépistage n'est pas obligatoire et en 2011 n'avait été effectué que sur 2% environ de la population équine ; la besnoitiose, qui se transmet par les mêmes vecteurs
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2307132_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Par un jugement du 12 septembre 2023, le juge des enfants, après avoir entendu B (séparément), le père de celui-ci ainsi que le représentant de l'ASE, a constaté que la mesure de placement avait été vécue
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2308133_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Son médecin traitant l'a orienté vers les urgences psychiatriques en décembre 2022 indiquant notamment qu'elle avait des idées suicidaires en lien avec les agressions sexuelles vécues en suite de séjours
Source officielleAvis
CADA:20231706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La circulaire précise que le rapport de politique pénale demeure à cet égard le premier vecteur d’information.
Source officiellePage 73 sur 204