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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2200092_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
A a versé aux débats le résultat d'une radiographie du thorax réalisée le 10 avril 2014 par la médecine du travail dans le cadre des examens de contrôle prescrits au titre du suivi médical post-exposition
Source officielleJuge Unique 2
DTA_2205158_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
B a un " sommeil agité ", une " prothèse au niveau de l'œil droit " et " se plaint de douleurs aux mouvements de rotation de la tête, de douleurs transfixiantes du thorax sans liens avec l'effort " ainsi
Source officielle6ème Chambre
DTA_2002826_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par un examen médical et examen radiographique du thorax
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02508_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
urgences du centre hospitalier d’Arles, des douleurs dorsales avec irradiation à l’épaule droite, une fièvre et un syndrome inflammatoire, aucune imagerie, et en particulier aucune radiographie du thorax
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103035_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
B, au cours de l'entretien pré-disciplinaire du 16 avril suivant, a évoqué le fait d'avoir posé les mains sur le thorax d'un autre résident, mais s'est défendu de l'avoir bousculé.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102449_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Pour les années suivantes, l'intéressé produit les résultats d'une radiographie du thorax réalisée 21 septembre 2008, des ordonnances du 11 octobre 2009, du 18 octobre 2010, du 22 avril 2011 du 15 janvier
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101827_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
, l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par examen médical et examen radiographique du thorax
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2315631_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Il est prévu que l'enfant devra effectuer, dans le cadre du suivi médical, une échographie abdominale, une radiographie du thorax et un examen médical tous les quatre mois à compter du mois de mars 2023
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2309300_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
A se prévaut également de problèmes de santé, la seule production d'une ordonnance d'antidouleur et d'antifongique, ainsi que d'une convocation en vue de réaliser une radio du thorax en raison d'une suspicion
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2403555_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
service des urgences du Centre Hospitalier Intercommunal de Fréjus-Saint-Raphaël dont les conclusions sont un traumatisme de l’épaule, douleur cervicale, douleur rachis cervical ainsi qu’une douleur du thorax
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1800342_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté du 28 février 1995, dont l'annexe II organise une surveillance post professionnelle par examen clinique médical et examen radiographique du thorax
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1800343_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté du 28 février 1995, dont l'annexe II organise une surveillance post professionnelle par examen clinique médical et examen radiographique du thorax
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1800344_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté du 28 février 1995, dont l'annexe II organise une surveillance post professionnelle par examen clinique médical et examen radiographique du thorax
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1800345_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté du 28 février 1995, dont l'annexe II organise une surveillance post professionnelle par examen clinique médical et examen radiographique du thorax
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1800346_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté du 28 février 1995, dont l'annexe II organise une surveillance post professionnelle par examen clinique médical et examen radiographique du thorax
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1800347_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté du 28 février 1995, dont l'annexe II organise une surveillance post professionnelle par examen clinique médical et examen radiographique du thorax
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1800351_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
d'être inclus dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté du 28 février 1995, dont l'annexe II organise une surveillance post professionnelle par examen clinique médical et examen radiographique du thorax
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1800352_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
d'être inclus dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté du 28 février 1995, dont l'annexe II organise une surveillance post professionnelle par examen clinique médical et examen radiographique du thorax
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_1800354_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
d'être inclus dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté du 28 février 1995, dont l'annexe II organise une surveillance post professionnelle par examen clinique médical et examen radiographique du thorax
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100631
8 juin 2016
8 juin 2016
consenti par le Crédit Agricole du Vaucluse ; que le règlement de l'apport personnel et le remboursement des échéances du prêt proviennent du compte joint ouvert par les époux au Crédit agricole du Thor
Source officiellePage 73 sur 130