THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 20 Février 2006, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 10 Avril 2006, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.

Comparant, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Elisabeth DUTERME, avocat au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE.

Sur le rapport de Mme Dudit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de M.

THARMA prise en la personne de son gérant, ayant son siège ..., - Monsieur Omar X...

(Toque 125) substitué par Maître Z..., avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ Monsieur Thomas Julien A... exerçant sous l'enseigne ROYAL CHICKEN [...] [...]

LIBERTEA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; [Adresse 1] Représentée par Me Thomas RIVIERE de l'AARPI RIVIERE - DE KERLAND, avocat au barreau de

octobre 2012), que par acte à effet au 1er janvier 1995, la société civile immobilière de la place Saint Jean (la SCI) a donné à bail à la société Havas tourisme, aux droits de laquelle vient la société Thomas

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - C...

La SOCIETE GLG HOLDING 15 rue Jean-Baptiste Colbert 10600 LA CHAPELLE ST LUC COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME - SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Jean-Philippe HONNET avocat

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [D] [V], et les conclusions de M.

le 31 Janvier 2024 par le Tribunal de Commerce de Versailles N° RG : 2024R00012 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17.10.2024 à : Me France VALAY - VAN LAMBAART, avocat

la Cour des comptes, après avoir annulé les jugements des 28 avril et 24 novembre 2005 par lesquels la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes l'a constitué débiteur des deniers du lycée Thomas

THOMAS Débats: X... l'audience publique du 25 Novembre 1998 . Les parties ont été avisées de la date à laquelle l'arrêt serait rendu.

THOMAS Débats: A l'audience publique du 15 Février 1999 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.

ne s'y étant pas opposé, devant par Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS, conseiller faisant fonction de président, et Madame Sylvie MAUNAND, Conseiller , chargées d'instruire l'affaire.

comparante assistée de Maître Thomas CRETIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE DE L'AIN [...] [...] non comparant régulièrement avisé AUTRES PARTIES : J...

Tatu, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; En ce qui concerne M. Thomas B... : Attendu que M.