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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372186cd580146773f47db
20 novembre 1991
20 novembre 1991
Simon X..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 octobre 1991, où étaient présents : M. Senselme, président, M.
Source officielleciv3
61372247cd580146773fba91
4 octobre 1994
4 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Daisy Simon, dont le siège est à Paris
Source officielleciv2
613723eecd5801467741004d
21 mars 2002
21 mars 2002
X..., ès qualités, de Me Odent, avocat de la SCP Simon-Chastel-Toulbot, les conclusions de M.
Source officielleJuge Unique
DTA_2409655_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2002559_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2020, Mme A B, représentée par Me Toubale, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du centre hospitalier Simone Veil de
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915db
13 mai 2014
13 mai 2014
Simon X...
Source officiellesoc
6079b0c49ba5988459c50291
12 juin 1981
12 juin 1981
ET SIMON B... EXPLOITENT UN CABINET D'INGENIEURS-CONSEILS ASSOCIES, ONT ENGAGE M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2502252_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
B... demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 19 novembre 2024 par laquelle la vice-doyenne de l’UFR Simone Veil - Santé de l’université de Versailles Saint-Quentin a rejeté sa demande d’inscription
Source officielle2ème chambre
DTA_2202424_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
B est parent d'un élève du collège A Simon De Laplace de Lisieux, usager durant l'année scolaire 2022-2023 de la cantine scolaire cinq jours par semaine. Le collège a adressé à M.
Source officielleciv3
613724becd58014677417fee
21 juin 2006
21 juin 2006
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropriétaires villa Simon Dereure et aux autres demandeurs du désistement de leur pourvoi en ce
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f23
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Mme Simone Z...veuve A...
Source officielleChambre 3-2
63ca41f09066fd7c90fc2269
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL GERARD GRAILLE MACONNERIE, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008154910
7 avril 2004
7 avril 2004
enregistrés les 18 septembre 2002 et 7 janvier 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour les COMMUNES DE PORT D'ENVAUX, RIOUX, SOULIGNONNE, LUCHAPT, TESSON, PLASSAY, SAINT-SIMON
Source officiellesoc
6137232ecd58014677406776
6 octobre 1998
6 octobre 1998
Francis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1996 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société Simon Tanay de Y..., dont le siège est ..
Source officielle11ème chambre
DTA_2208105_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
A, d'une somme de 1 000 euros au titre des frais d'instance, sous réserve que Me Simon renonce à percevoir la part contributive de l'État à l'aide juridictionnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b226
3 décembre 2007
3 décembre 2007
né le 27 Octobre 1935 à TEBESSA (ALGERIE) Madame Simone Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee0c
3 octobre 2011
3 octobre 2011
jouissance d'une automobile sous réserve des droits de chacun d'eux dans la liquidation du régime matrimonial, - dit que les père et mère exerceront conjointement l'autorité parentale sur l'enfant Simon
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11016
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Régis Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 11 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Simon et Cie, société par actions simplifiée,
Source officielle6e Chambre B
615e0d64c25a97f0381f4d16
2 décembre 2014
2 décembre 2014
APPELANTS Madame [T] [P] épouse [V] née le [Date naissance 5] 1955 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100987
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Il apparaît donc que l'acquisition des immeubles destinés à l'usage familial soit ceux situés à Saint Pé Saint Simon et Pau, même si elle a été financée par les seules ressources de M.
Source officiellePage 73 sur 1430