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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abeb
11 janvier 2008
11 janvier 2008
ROBERT GESTION DE BIENS Robert Y...
Source officielleciv1
61372102cd580146773f03ee
20 mars 1990
20 mars 1990
B..., demeurant à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1988 par la cour d'appel de Metz (Audience solennelle), au profit de Monsieur Robert Y..., demeurant à Plobsheim
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0515DEC002585294
15 mai 1996
15 mai 1996
The charges concerned inter alia aggravated robbery (schwerer Raub). The applicant pleaded not guilty.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110388
12 juin 2018
12 juin 2018
Christian X... a cédé à Robert A...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00134
15 février 2011
15 février 2011
X...ayant été mis en redressement judiciaire, la société Garage Robert Z...a déclaré une créance à son passif que le mandataire judiciaire a contestée pour partie ; Attendu que, pour estimer que la
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005221
26 janvier 2007
26 janvier 2007
RobertD, demeurant ... ; M. Beaudoin E, demeurant ... ; M. Luc F, demeurant ... ; M.
Source officielle4e Chambre A
5fdd5abeea711e038c958f63
20 septembre 2018
20 septembre 2018
C/ Robert Z... Simon A... Xavier B...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202049
18 novembre 2010
18 novembre 2010
Robert X... ; Attendu que pour accueillir la demande, le jugement retient que M.
Source officielleChambre civile
627f48d7551627057d32dfb6
12 mai 2022
12 mai 2022
ROBERT SCHMITT,agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège CB/MK Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e826
26 octobre 2011
26 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Cyrille Armand Robert X... né le 26 Août 1972 à AUCH (32000) ...
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2312692_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
B conclut au non-lieu à statuer sur ses conclusions tendant à la condamnation du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger au paiement d'une indemnité de 1 800 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2101300_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Saint-Robert sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9223d
2 avril 2015
2 avril 2015
Robert X... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c287
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Robert X... aux dépens de l'instance. M. Robert X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 8 juin 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c851
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Robert X... aux dépens de l'instance. M. Robert X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 8 juin 2007.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00987
4 novembre 2014
4 novembre 2014
attaqué d'AVOIR débouté la Sarl Robert de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE la société Robert sollicite à titre principal qu'il soit jugé que le contrat de crédit-bail qui portait sur l'acquisition d'une
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024615292
28 septembre 2011
28 septembre 2011
BALLANGER, dont le siège est boulevard Robert Ballanger à Aulnay-Sous-Bois cedex (93602) ; le CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n°
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f6c
6 décembre 2007
6 décembre 2007
d'inscription au répertoire général : 07/01349 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 08 FEVRIER 2007 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 2007 1793 APPELANTE : SARL CABINET ROBERT
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c585df
28 novembre 1995
28 novembre 1995
Robert Y..., ainsi qu'à la société France 4X4 et à M. Jean Y..., M.
Source officielle1ère Chambre
6163231d3dbed56e5e2c2fae
10 janvier 2012
10 janvier 2012
1ère Chambre ARRÊT N°17 R.G : 10/04697 SCP ROCHARD ET GUILLOU C/ Société BANQUE CIC OUEST SA Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE
Source officiellePage 73 sur 1672
ROBARD, Charles, Léandre, Raymond
03/07/2026
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ROBARDEY, Mathieu, Louis, Henri, MATHIEU ROBARDEY
28/06/2026
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ROBARD RICOU, Hugo, Raphael, Roland
21/06/2026
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MENUISERIE ROBARD
16/06/2026
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ROBARDET, Yness
09/06/2026
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