AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
6788a0a4a1dbfbd5d79cd652
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il était également noté que le résultat net avait chuté de 96, 5% entre 2016 et 2018 en raison notamment de la dépréciation de la valeur de participation de la société MBWS détenue par la société COFEPP
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a4a1dbfbd5d79cd654
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il était également noté que le résultat net avait chuté de 96, 5% entre 2016 et 2018 en raison notamment de la dépréciation de la valeur de participation de la société MBWS détenue par la société COFEPP
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a5a1dbfbd5d79cd658
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il était également noté que le résultat net avait chuté de 96, 5% entre 2016 et 2018 en raison notamment de la dépréciation de la valeur de participation de la société MBWS détenue par la société COFEPP
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a5a1dbfbd5d79cd65a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il était également noté que le résultat net avait chuté de 96, 5% entre 2016 et 2018 en raison notamment de la dépréciation de la valeur de participation de la société MBWS détenue par la société COFEPP
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a5a1dbfbd5d79cd65c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il était également noté que le résultat net avait chuté de 96, 5% entre 2016 et 2018 en raison notamment de la dépréciation de la valeur de participation de la société MBWS détenue par la société COFEPP
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a5a1dbfbd5d79cd65e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il était également noté que le résultat net avait chuté de 96, 5% entre 2016 et 2018 en raison notamment de la dépréciation de la valeur de participation de la société MBWS détenue par la société COFEPP
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a5a1dbfbd5d79cd660
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il était également noté que le résultat net avait chuté de 96, 5% entre 2016 et 2018 en raison notamment de la dépréciation de la valeur de participation de la société MBWS détenue par la société COFEPP
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a5a1dbfbd5d79cd662
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il était également noté que le résultat net avait chuté de 96, 5% entre 2016 et 2018 en raison notamment de la dépréciation de la valeur de participation de la société MBWS détenue par la société COFEPP
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a5a1dbfbd5d79cd666
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il était également noté que le résultat net avait chuté de 96, 5% entre 2016 et 2018 en raison notamment de la dépréciation de la valeur de participation de la société MBWS détenue par la société COFEPP
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a6a1dbfbd5d79cd668
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il était également noté que le résultat net avait chuté de 96, 5% entre 2016 et 2018 en raison notamment de la dépréciation de la valeur de participation de la société MBWS détenue par la société COFEPP
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a6a1dbfbd5d79cd66a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il était également noté que le résultat net avait chuté de 96, 5% entre 2016 et 2018 en raison notamment de la dépréciation de la valeur de participation de la société MBWS détenue par la société COFEPP
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
600ff7a42443b86eed9d4d9a
14 janvier 2021
14 janvier 2021
pour la division automobile, ainsi qu'un résultat net consolidé pour l'ensemble du groupe représentant une perte de 555 millions d'euros ; - les résultats démontrant que la marge réalisée par la division
Source officielleChambre 03
69f23bbfcdc6046d47fc0077
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le compte de résultat retraité pour la période d'observation, soit du 21 juin 2024 au 31 décembre 2024 (> 6 mois) est le suivant : En € 21/06/2024 au 31/12/2024 >6 mois Chiffre d'affaires 72.065 Marge
Source officielle3ème Chambre Commerciale
695e04f875782d5f060c0260
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[J] lui aurait fait perdre du chiffre d'affaires et du résultat net.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01489
29 novembre 2017
29 novembre 2017
sans pour autant démontrer que celle-ci permettait à très brève échéance de faire face au passif exigible créé tant par l'exécution du plan que les charges nouvelles d'exploitation ; que le dernier résultat
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62db8fff1d0e74effb5c0941
22 juillet 2022
22 juillet 2022
pour les exercices 2020 et 2021, faisant état d'une nette augmentation de son compte de résultat, celui-ci passant de 2 155 euros au titre de l'année 2020 à 57 438 euros au titre de l'année 2021 ;
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68709e437c3ffdb9560b085f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
2 900 euros, très modeste en comparaison des performances financières de CCI Groupe sur l'année 2023 (1 052 947 euros de capitaux propres, 458 155 euros de disponibilités mentionnés à l'actif, un résultat
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baf6e405357f749ea839
31 octobre 2022
31 octobre 2022
euros, cette dernière justifiant quant à elle être détenue majoritairement par la SAS MH INVESTISSEMENT qui a réalisé pour l'exercice 2021 un chiffre d'affaires HT d'un montant de 334 271 euros et un résultat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
659f966a3328fa00087a2556
10 janvier 2024
10 janvier 2024
les résultats comptables de la société étaient déficitaires (51 217 euros en 2013, 2 685 euros en 2014 et 415 634 euros en 2015) ; - au 30 juin 2016, la société Idealp sport présentait un résultat net
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11177
13 novembre 2019
13 novembre 2019
Il convient en effet d'observer que le droit saoudien des sociétés impose au groupe de conserver 10 % de son résultat net annuel au titre de la réserve légale, le prélèvement à ce titre s'interrompant
Source officiellePage 73 sur 1696