l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sojade, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juillet 1996 par la cour d'appel de Poitiers

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette Y..., Meubles Rochelais, 42-44-46, avenue de Lagord, Lagord (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1991 par la cour d'appel de Poitiers

l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Vu l'article 6.1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Attendu que l'arrêt attaqué (Poitiers

[L] [P], domicilié [Adresse 1], 2°/ Mme [F] [P], épouse [X], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 20-18.938 contre l'arrêt rendu le 23 juin 2020 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre

DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 15 JUIN 2022 Mme [B] [N], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 21-10.572 contre l'arrêt rendu le 24 septembre 2020 par la cour d'appel de Poitiers

Matet, conseiller, les observations de la SCP Potier de La Varde et Buk-Lament, avocat de M. [R], de Me Ricard, avocat de Mme [E], l'avis de M.

Par un jugement n° 1402172 du 20 décembre 2016, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande.

Eric Z..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 9 mai 2017 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Delphine B... , société civile professionnelle

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Amapola, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 6 février 2018 par la cour d'appel de Poitiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 6 septembre 2005), que M.

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de M. le receveur principal des Impôts de Rochefort-sur-Mer

Alain Y..., demeurant 18, rue maréchal Foch, 17320 Marennes, en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1996 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de M.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Prolait, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1996 par la cour d'appel de Poitiers

Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 juillet 1998 par le conseil de prud'hommes de Rambouillet (section encadrement), au profit de la société Ponti, MM. Y...

Auguste X..., demeurant ... au Poiré-sur-Vie (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1991 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de la Coopérative vendéenne

OCTOBRE 2021 La société Earta, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 19-24.667 contre l'arrêt rendu le 3 septembre 2019 par la cour d'appel de Poitiers

René X..., demeurant 17460 La Jard, en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de La Fédération du Crédit mutuel Océan, domicilié ...,

, 2°/ la société Futurodiff, société à responsabilité limitée, dont le siège est "Bel Air", à Antran, 86100 Chatellerault, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1994 par la cour d'appel de Poitiers