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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1201JUD006430101

Admin. suprême

1 décembre 2009

1 décembre 2009

Après avoir sorti de l’appartement, le requérant vit Aurel A. poignarder sa fille. Il ne vit pas en revanche qui avait poignardé son épouse. 23.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

68df5a3221a269c127203a0a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

A la suite de congés payés se terminant le 31 décembre 2018, elle a prévenu son employeur le 1er janvier 2019 qu'elle s'était blessée au poignet mais qu'elle effectuerait sa prestation du soir chez Mme

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

651fa50ec601f08318991564

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Le 18 octobre 2014, Mme [Y] [F] épouse [G], qui effectuait une cure aux thermes de [Localité 5], a été victime d'une chute aux abords d'un bassin et s'est fracturée le poignet

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210109

Cassation

11 février 2021

11 février 2021

d'aggravation, en ajoutant qu'au jour de l'examen l'algodystrophie s'est étendue au membre inférieur gauche, à l'ensemble de l'hémicorps droit notamment sur le membre supérieur droit, une atteinte des poignets

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007716214

Admin. suprême

20 février 1987

20 février 1987

ses affirmations, elle marchait à pied sur l'emprise d'un chemin départemental à Saint-Rambert-sur-Loire ; Considérant qu'il ne résulte pas de l'instruction que les blessures subies à la main et au poignet

Source officielle
CC

soc

613723e5cd5801467740f925

Cassation

10 octobre 2002

10 octobre 2002

juges du fond, que Mme X..., salariée de la société Abilis propreté, a fait une chute au cours de son travail le 11 juin 1998 qui lui a occasionné une contusion du genou gauche et une contusion du poignet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2205110_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Elle a été victime le 31 octobre 2012 d'un accident de service ayant provoqué un traumatisme de son poignet droit avec section partielle du fléchisseur radial du carpe et lésion d'une branche sensitive

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0124DEC007529410

Admin. suprême

24 janvier 2017

24 janvier 2017

indiquait que le requérant avait deux ecchymoses sur la région glutéal droite et un à gauche ainsi qu’un autre ecchymose sur la zone lombaire; trois traces d’ecchymoses sur l’épaule gauche et sur le poignet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fa9b

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

Raymond X...a été victime d'un accident de la voie publique reconnu comme accident de travail, à l'origine d'un traumatisme crânien, d'une fracture du poignet droit, d'une contusion thoracique droite,

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69cf50a7cdc6046d47f21d32

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Par décision du 20 septembre 2021, la caisse primaire d'assurance maladie des [Localité 1] (la caisse) a pris en charge la maladie 'ténosynovite du poignet de la main ou des doigts, droite' au titre du

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

696698d3cdc6046d472d5e56

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il est constaté aussi une diminution de la flexion extension des deux poignets avec un kyste synovial de la face postérieure du poignet droit.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6978426bcdc6046d47d3aa2a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il est constaté aussi une diminution de la flexion extension des deux poignets avec un kyste synovial de la face postérieure du poignet droit.

Source officielle
CA

5ème Chambre

63c8ef43dc5b777c9099311f

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

A ce moment là, il a pris mes deux poignets, j'ai réussi à dégager ma main droite afin de lui porter un coup au visage.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d48823e6dd0f8bf816e

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Tendinite du poignet droit. Périarthrite épaule droite suite à manutentions excessives ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

627df94e0d41e0057d43e69c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Elle a présenté une lésion du ligament triangulaire du poignet gauche et s'est trouvée en arrêt de travail du mois de janvier 2017 jusqu'au mois de juin 2018.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

696a4628cdc6046d478791b3

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Suite à un braquage, la victime a été emmenée de force par le bras jusqu'au bureau et a reçu un coup de crosse de pistolet sur le poignet gauche. Siège des lésions : douleurs au poignet gauche.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

686c2c28dd7001754d621cd9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A la suite de cet accident, il a présenté une entorse au poignet gauche, des douleurs de la main gauche, du coude, de l’épaule et du genou gauche ainsi que des lombalgies et céphalées.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f34cf40727a004462dd

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

à la prise en charge de l’ensemble des arrêts de travail à la suite de l’accident du travail de Madame [W] [M] ; - le Docteur [D] met en exergue des données qui apparaissent confuses (évocation du poignet

Source officielle
CA

TARIFICATION

67f9f700190d73a10ce27df2

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

société [6] comme travailleur intérimaire, a établi une demande de reconnaissance de maladie professionnelle le 23 août 2023 pour un syndrome du canal carpien opéré en octobre 2020, des douleurs dans le poignet

Source officielle
CA

Chambre Civile

679c91c16f675aa7b9c8bf79

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

. *************************************** PROCEDURE DE PREMIERE INSTANCE Le 22 décembre 2017, Mme [W] a subi une fracture du poignet ; son état a nécéssité une intervention chirurgicale.

Source officielle