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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493819.20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
le décret n° 2020-1453 du 27 novembre 2020 ; - le décret n° 2020-1746 du 29 décembre 2020 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez
Source officielle1ère chambre
DTA_2208046_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Ce dernier comprenait plusieurs lots dont un local commercial, loué par les époux E à la SARL Pizza Express, et trois appartements à usage d'habitation également loués par les époux E.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101207_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
classement en zone agricole ou naturelle des zones U1 de Renacciu, U1 au sud-est du hameau de La Croix de Lecci, U1 et U1a de Teghje Piane, Nevatoli et Torraccia, U1 et U1a de Porto Vecchiaccio et Vigna Piana
Source officielleRéconduite à la frontière
DTA_2600660_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
durée de quarante-cinq jours dans le département de la Corse-du-Sud, et lui a fait obligation de se présenter tous les mercredi et samedi matin à la brigade de gendarmerie nationale de la commune de Piana
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:453897.20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Damien Botteghi, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 7 juillet 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:458423.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Alban de Nervaux, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 13 octobre 2023.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:465302.20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Jérôme Marchand-Arvier, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 5 juillet 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2501995_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
C... a exercé en qualité d’employé polyvalent au sein de l’entreprise « Bry Pizza SARL » du mois de novembre 2022 au mois de mars 2023, puis en cette même qualité au sein de l’entreprise « SAS Moody’s
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100133
3 février 2010
3 février 2010
sauf nullité ou inapplicabilité manifeste de la clause d'arbitrage ; Attendu que la Société nouvelle Del Arte (la SNDA) a pour activité la franchise d'un concept de restauration sous l'enseigne " Pizza
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2207440_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
société Chorus, à la société GRDF, à la société SOL A.I.R., à la société Orange, à la société ENEDIS, à la société EPC, à la société des eaux de Marseille Métropole, à la société WAK, à la société Kalvine pizza
Source officielle3ème chambre
DTA_2402913_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
A produit les contrats de travail et fiches de paie en qualité de cuisinier et de serveur au sein des sociétés " Pizza des deux frères " et " AS Pizza " et de technicien en fibre optique au sein des sociétés
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-210798
31 mai 2021
31 mai 2021
decision confirming the validity of the third parties’ title to property 1. 30295/19 21/05/2019 SOCIETATEA MUZEULUI ARDELEAN 1990 Cluj-Napoca Vilmos KESZEG Immovable property located in Cluj-Napoca, Piața
Source officielleMagistrat Mme SORIN
DTA_2401229_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
A..., représenté par Me Debray-Piana, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 19 janvier 2024 du président du conseil départemental des Alpes-Maritimes, rejetant son recours administratif
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:454794.20220314
14 mars 2022
14 mars 2022
prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00886
25 juin 2025
25 juin 2025
Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Rhône, les observations de la société Boré, Salve
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00666
20 mai 2026
20 mai 2026
Sur le rapport de Mme Piazza, conseillère, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.
Source officielleJuge de l'exécution
6a10c8bccdc6046d479e024d
21 mai 2026
21 mai 2026
[Y] [O] – Mme [G] [B] [R] veuve [O] – l’EARL DOMAINE DE PIANA et M.
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69c00272cdc6046d478c635f
23 janvier 2026
23 janvier 2026
En date du 24 octobre 2023, la société [P] a signé un contrat de location longue durée n° LOCDAP231002 d'un distributeur de pizzas PIZZADOOR auprès de la société LOCADIAL.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a803
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Votre absence pendant 5 jours a entraîné un véritable manque à gagner, à savoir une perte de fabrication de 600 pizzas par jour soit 3000 pizzas sur la semaine.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000525_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 juillet 2019 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a procédé à la fermeture administrative pour une durée de 15 jours de son établissement " Le Burger Pizza
Source officiellePage 73 sur 126