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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613723a5cd5801467740c714
15 mars 2001
15 mars 2001
Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, MM. Petit, Leblanc, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.
Source officielleciv2
61372670cd580146774258f6
3 mai 2006
3 mai 2006
Ollier, conseiller le plus ancien, conformément aux dispositions des articles 452 et 456 du nouveau Code de procédure civile, en l'audience publique du trois mai deux mille six.
Source officiellesoc
613722d7cd5801467740223d
6 mars 1997
6 mars 1997
Gougé, Ollier, Thavaud, conseillers, Mme Kermina, MM. Choppin Haudry de Janvry, Petit, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6032608ace0a659591f24dd4
15 février 2018
15 février 2018
C] [C] ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : [C] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Maryline OLIVIÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91968
22 juillet 2014
22 juillet 2014
AFFAIRE : SCI SAINT JOSEPH C/ CAISSE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST, SA BANQUE TARNEAUD JCS/PS VENTE IMMOBILIÈRE JEX Grosse délivrée à Me BENOIT, Me COUDAMY et Me OLIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f8
31 mars 2015
31 mars 2015
demande en paiement des loyers et des charges et/ ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Grosse délivrée Me OLIVE
Source officielle6ème chambre
DTA_2401936_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Mme B... a alors relevé, sur un ton humoristique selon ses déclarations, que cette méthode lui rappelait les différents procédés de fabrication de l’huile d’olive.
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929e7
9 novembre 2015
9 novembre 2015
NON COMPARANT, représenté par Me Frédéric OLIVE, avocat au barreau de LIMOGES POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, demeurant 11, rue François Chénieux-CS 83112-87031 LIMOGES CEDEX
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200682_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
A verse au dossier deux factures du Moulin Saint Michel qui établissent qu'en 2020 sa production d'olives était de 400 kg soit 50 litres d'huile et qu'en 2021/2022 sa production s'élève à 3 tonnes d'olives
Source officiellesoc
613723b9cd5801467740d5aa
8 février 2001
8 février 2001
Gougé, Ollier, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, M.
Source officielleother
60793b3a9ba5988459c3c5fc
24 janvier 2005
24 janvier 2005
OLLIER, Conseiller rapporteur, assisté de Mme MATHIA, greffier en chef au service de documentation et d'études, M. KESSOUS, avocat général, Mme TARDI, greffier en chef.
Source officielleother
60793b3a9ba5988459c3c60b
24 janvier 2005
24 janvier 2005
OLLIER, Conseiller rapporteur, assisté de Mme MATHIA, greffier en chef au service de documentation et d'études, M. KESSOUS, avocat général, Mme TARDI, greffier en chef.
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007917369
22 mai 1996
22 mai 1996
Ollier, Auditeur, - les conclusions de Mme Denis-Linton, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le désistement de Mme MENAGER est pur et simple ; que rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007943367
20 mai 1996
20 mai 1996
Ollier, Auditeur, - les conclusions de M. Combrexelle, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, dans sa requête d'appel, M.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007884265
8 novembre 1995
8 novembre 1995
Ollier, Auditeur, - les conclusions de M. Combrexelle, Commissaire du gouvernement ; Considérant que postérieurement à l'introduction du pourvoi par lequel M.
Source officiellesoc
6137232bcd58014677406508
14 janvier 1999
14 janvier 1999
Favard, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137232ccd58014677406612
18 mars 1999
18 mars 1999
Ollier, Dupuis, conseillers, M. Terrail, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Liffran, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372317cd580146774054e0
9 juillet 1998
9 juillet 1998
Ollier, conseiller, M. Petit, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372380cd5801467740aa39
18 mai 2000
18 mai 2000
Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M.
Source officiellesoc
613723abcd5801467740cbb2
1 février 2001
1 février 2001
Ollier, Thavaud, Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.
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