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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2204883_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Délibéré après l'audience du 24 mars 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Rollet-Perraud, présidente, - Mme Milon, première conseillère, - Mme Amar-Cid, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203711_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 13 octobre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Rollet-Perraud, présidente, - Mme Milon, première conseillère, - M. Deharo, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2206632_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 février 2023, la SHAM, représentée par Me Stéphane Milon, accepte de verser une indemnité provisionnelle de 2 000 euros au titre des préjudices temporaires en
Source officielle3ème chambre
DTA_2206681_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 1er septembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Rollet-Perraud, présidente, - Mme Mathou, première conseillère, - Mme Milon, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2207363_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 8 novembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Rollet-Perraud, présidente, - Mme Milon, première conseillère, - Mme Silvani, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2202825_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés le 27 juin 2022 et le 6 juillet 2022, la société Menard, représentée par la Selarl Milon-Villand, aux écritures de Me Villand, déclare ne pas s'opposer à la mesure
Source officielle8e Chambre A
61628543c10e2193c5780a64
19 septembre 2013
19 septembre 2013
[N] [M], dont le siége social est [Adresse 3] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par la SELARL RAYNEL-MILON, avocats au barreau de NICE substituée
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85567
5 avril 2001
5 avril 2001
INSTANCE D'AMIENS du 19 janvier 2000 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE LE CLUB DE HANDBALL DU VAL DE NIEVRE Gendarmerie de DOMART EN PONTHIEU 80780 ST LEGER LES DOMART Comparant concluant par la SCP MILLON
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8624b
19 mars 2002
19 mars 2002
KEIWORDE 151 1557 ALMERE -NL Comparants concluants par la SCP MILLON PLATEAU CREPIN, avoués à la Cour et plaidant par Me Y... substituant la SCP LECLERC CARON, avocats au barreau d'AMIENS ET : INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e0
15 mai 2008
15 mai 2008
D ‘ AMIENS du 06 décembre 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Pierre, Jean, Lucien X... ... 46700 DURAVEL Madame Emilie Y... ... 46700 DURAVEL Représentés par la SCP MILLON-PLATEAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad12
17 janvier 2008
17 janvier 2008
.- 13008 MARSEILLE représenté par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean- Pierre BINON, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Sabine MILON, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b463
6 décembre 2007
6 décembre 2007
SAINT- FRONT Bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2006 / 009496 du 07 / 11 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AMIENS Représentés par la SCP JEAN- CLAUDE MILLON
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924c0
3 juin 2015
3 juin 2015
.-33400 TALENCE, représentée par Maître Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE-MILON-CZAMANSKI-MAZILLE, avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉES : C. P. A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200204_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Délibéré après l'audience publique du 17 mai 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Rollet-Perraud, présidente, - Mme Milon, première conseillère, - M. Connin, premier conseiller.
Source officielleChambre 3
DTA_2102886_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
La société Snow Duch, sise Le Millonex à Tignes (73320) exploite une activité de commerce de montagne.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00296_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 juillet 2025. La rapporteure, W.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00638_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - M. Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour le 13 juin 2025.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01069_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2025. La rapporteure, W.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01883_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 1er décembre 2025.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02766_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - M. Aggiouri, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 avril 2026. Le rapporteur, K.
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