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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
607940bc9ba5988459c3d994
5 avril 1965
5 avril 1965
EST ENSUITE DECEDEE, LAISSANT EGALEMENT POUR HERITIERES SES DEUX FILLES, APRES AVOIR INSTITUE DAME Y...SA LEGATAIRE UNIVERSELLE ; QUE MARC-ANTOINE Z...
Source officiellecomm
6079d35b9ba5988459c58808
20 mai 1997
20 mai 1997
application de laquelle le dirigeant lui a versé une certaine somme ; que, saisi d'un litige relatif à la répartition de cette somme, le Tribunal en a ordonné la répartition entre tous les créanciers au marc
Source officielle2è chambre
69e77ecdcdc6046d4704801f
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Marc BELBENOIT, Président de l'audience, M. Daniel VERNET et M.
Source officielle2è chambre
69e77ed7cdc6046d4704810a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Marc BELBENOIT, Président de l'audience, M. Daniel VERNET et M.
Source officielle2è chambre
69e77ee2cdc6046d470481fd
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Marc BELBENOIT, Président de l'audience, M. Daniel VERNET et M.
Source officielle2è chambre
69e77eedcdc6046d47048320
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Marc BELBENOIT, Président de l'audience, M. Daniel VERNET et M.
Source officielle2è chambre
69e77ef7cdc6046d47048418
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Marc BELBENOIT, Président de l'audience, M. Daniel VERNET et M.
Source officielle2è chambre
69e78990cdc6046d47057a5b
15 avril 2025
15 avril 2025
et Monsieur David MARTIN, Juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ , à l'audience publique du Tribunal de Commerce de SENS du même jour, où siègeaient Monsieur Marc
Source officielle2è chambre
69e7899acdc6046d47057b11
15 avril 2025
15 avril 2025
et Monsieur David MARTIN, Juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ , à l'audience publique du Tribunal de Commerce de SENS du même jour, où siègeaient Monsieur Marc
Source officielle2è chambre
69e799f9cdc6046d4706b71e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
ORDONNE les mesures de publicité légale et l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 20 janvier 2026, où siègeaient Monsieur Marc
Source officielleChambre 1-1
665aba5f97d59200081075d9
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 23/13411 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMCNU Ordonnance n° 2024/M033 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [B] [W] épouse [X] Représentant : Me Marc
Source officielleAFFAIRE COURANTE
6a0f50fecdc6046d477b9959
13 mai 2026
13 mai 2026
amiable de la société [M] [V] JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE et D'ACTION A l'audience du Tribunal de Commerce de MONTAUBAN en date du 13/05/2026, il a été publiquement donné lecture par Monsieur Marc
Source officielleJCP BAILLEURS SOCIAUX
679012f751b02779572a7c20
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DÉFENDEUR: Monsieur [S] [N] né le 09 Novembre 1992 à LE HAVRE (76600), demeurant 4 place de Raimbourg - 76290 MONTIVILLIERS comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : PRÉSIDENT : Marc
Source officielleJCP BAILLEURS SOCIAUX
679012fb51b02779572a7c89
13 janvier 2025
13 janvier 2025
épouse [F] née le 19 Mai 1975 à LE HAVRE (76600), demeurant 1 allée Jean Vilar - 2ème étage, Appt 2002 - 76610 LE HAVRE comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : PRÉSIDENT : Marc
Source officielleciv3
60794bba9ba5988459c43cf5
27 juin 1978
27 juin 1978
ALORS, SELON LE MOYEN, QUE D'UNE PART, DUPRE NE FAIT PAS ETAT DE SIMPLES SUPPOSITIONS SUR LE COMPORTEMENT FUTUR DU BENEFICIAIRE DE LA REPRISE MAIS S'APPUYAIT SUR LES DECLARATIONS DEJA FAITES PAR JEAN-MARC
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008157870
6 octobre 2004
6 octobre 2004
Marc A, demeurant ... ; M.
Source officiellecomm
61372364cd580146774092b1
16 novembre 1999
16 novembre 1999
Marc Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1997 par la cour d'appel de Douai (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.
Source officielleciv1
61372314cd5801467740529f
7 juillet 1998
7 juillet 1998
Marc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1994 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), au profit de la compagnie Axa assurances IARD, dont le siège est Grande Arche, Paroi
Source officielleciv2
6137231bcd5801467740587e
30 septembre 1998
30 septembre 1998
Marc X..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1996 par la cour d'appel de Lyon (2ème chambre), au profit de Mme Chantal X..., née Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque
Source officielleciv3
613723ebcd5801467740fdf1
22 octobre 2002
22 octobre 2002
de l'architecte et engageait son entière responsabilité ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne, ensemble, la société Archigriff Jean Marc
Source officiellePage 73 sur 22153