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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2016:SO00010
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Lucien X... et M. Yves A.... Comme notre chantier était terminé, nous sommes allés à l'agence pour décharger le camion. M. A... est maçon et est parti sur un autre chantier. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b95
3 septembre 2003
3 septembre 2003
MOTIFS DE L'ARRÊT I - L'ACTION PUBLIQUE : 1) Les faits : Lucien X..., employé en qualité de chauffeur par la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d1f
29 octobre 2007
29 octobre 2007
Lucienne X... est décédée le 9 juin 2003 et Jean X... le 13 avril 2004.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200653
16 avril 2015
16 avril 2015
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 13 février 2014), que Lucienne X... est décédée le 9 mars
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300083_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Par un courrier du 13 mai 2022, la société LK Voyages Lucien Kunegel l’a licenciée.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2521007_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
B... épouse C..., représentée par Me Lujien, demande à la juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-4 du code de justice administrative, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’enjoindre
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58cf6
9 octobre 1984
9 octobre 1984
A ETE ASSIGNEE PAR LA SOCIETE LUCIEN RODRIGUES ELY (SOCIETE LUCIEN RODRIGUES) EN PAIEMENT DU PRIX D'UN TRANSPORT MARITIME A PARTIR DE MARSEILLE A DESTINATION DE LA LYBIE ; QUE LA SOCIETE S.A.T.E.C.
Source officielleciv1
60794bff9ba5988459c4469d
3 février 1981
3 février 1981
PETIT-FILS; QUE, TROIS JOURS PLUS TARD, IL A LUI-MEME TROUVE LA MORT DANS UN ACCIDENT, LAISSANT POUR HERITIER, EN VERTU DE LA LEGISLATION ALORS APPLICABLE, SA MERE, MME VEUVE ROSE A , ET SA SOEUR, MME LUCIENNE
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2512841_20250811
11 août 2025
11 août 2025
B A, représenté par Me Lujien, demande au juge des référés, saisi en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2502350_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
C A, représenté par Me Lujien, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 mars 2023 par lequel le préfet des Yvelines lui a
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2519002_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
C..., représenté par Me Lujien, demande au juge des référés, saisi en application de l’article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire
Source officielle11ème Chambre
DTA_2309196_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés respectivement les 6 et 24 juillet et 18 septembre 2023, Mme D B veuve A, représentée par Me Lujien, demande au
Source officielle9ème Chambre
DTA_2416879_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
B F D, représenté par Me Lujien, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 31 octobre 2024 par lequel le préfet des
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100525
5 juin 2019
5 juin 2019
Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995, relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, à la lumière
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01270
26 avril 2017
26 avril 2017
l'examen de l'ensemble des pièces de procédure établies à cette occasion, et spécialement l'ordonnance de placement en détention provisoire et le mandat de dépôt, la détention provisoire avait, à la lumière
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00284
3 juin 2026
3 juin 2026
la cessation du contrat est provoquée par la faute grave de l'agent commercial ; que les dispositions de droit interne transposant une directive de l'Union européenne doivent être interprétées à la lumière
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00140
19 mars 2025
19 mars 2025
pouvait y être identifié de façon spécifique par la personne du métier, il convenait d'avoir uniquement égard à l'état de la technique à la date du dépôt ou à la date de priorité du brevet de base à la lumière
Source officiellecr
613725ddcd580146774211d5
23 octobre 2001
23 octobre 2001
Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 2000, qui, pour infraction à la police de la chasse, l'a condamné à 5 000 francs d'amende ; Vu le mémoire
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90076
21 décembre 2012
21 décembre 2012
Madame Lucienne Y... épouse X... est mariée à Monsieur Ranuf X... et a deux autres enfants : Nicole X... et Lionel X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e8b
10 février 2016
10 février 2016
Joseph X...et Mme Lucienne X...épouse Y..., agissant tous deux en leur nom personnel et en leur qualité d'héritier de M.
Source officiellePage 73 sur 2194