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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b25
7 octobre 2013
7 octobre 2013
PLP-iB contribution alimentaire Grosse délivrée à maître LEBOUC, avocat Le SEPT OCTOBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200533_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Ferrari, président, Mme C et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023. La rapporteure, S.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100571_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère ; - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202110_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202588_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206773_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2318995_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 août 2023, Mme B E A, représentée par Me Gateau-Leblanc, avocat, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2300157_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
La procédure a été communiquée à la société Leblanc Venacque paysage qui n'a pas produit d'observation. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv2
60794bf99ba5988459c445b5
15 décembre 1980
15 décembre 1980
SUR LA FIN DE NON-RECEVOIR : ATTENDU QUE LA SOCIETE SELLIER LEBLANC AGREGATS MATERIAUX (SLAM) SOULEVE LA TARDIVITE DU POURVOI FORME LE 3 OCTOBRE 1979 PAR LA SOCIETE POUR L'ETUDE, LA RECHERCHE ET L'EXPLOITATION
Source officiellesoc
6137208bcd580146773eb6dc
18 mai 1989
18 mai 1989
Leblanc, conseiller ; Mme Beraudo, conseiller référendaire ; M. Picca, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Blaser, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officiellesoc
613720c9cd580146773ee5e7
11 mai 1988
11 mai 1988
Leblanc, conseiller ; M. Blaser, conseiller référendaire ; M. Franck, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372429cd5801467741316f
18 février 2004
18 février 2004
Lebanc, Mmes Bobin-Bertrand, Divialle, conseillers référendaires, Mme Guyonnet, greffier de chambre.
Source officiellesoc
61372391cd5801467740b732
6 juillet 2000
6 juillet 2000
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372395cd5801467740bb11
23 novembre 2000
23 novembre 2000
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372397cd5801467740bc7e
31 mai 2001
31 mai 2001
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917d4
12 juin 2014
12 juin 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 mars 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc LEBLANC
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00422
9 mars 2021
9 mars 2021
Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme X... E..., et les conclusions de M.
Source officielleSAISIES IMMOBILIERES
69463c5d75782d5f06e6dd35
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Localité 9] [C] [X] épouse [D] Née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 10] (REPUBLIQUE CENTRE-AFRICAINE), demeurant [Adresse 7] [Localité 9] Parties saisies ayant pour avocat Maître Dorothée LEBOUC
Source officielleTrib. de Commerce
69a0fee8cdc6046d47de89cb
2 avril 2025
2 avril 2025
REYNOUARD-DISDIER [Adresse 2] DÉFENDEUR - représentée par la SCP ALPAVOCAT, [Adresse 3] * La SAS BOUYGUES BATIMENT SUD-EST [Adresse 4] DÉFENDEUR – représentée par QUATRAIN Avocats, Maître Ludivine LEBLANC
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2300293_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Fazi-Leblanc en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellePage 73 sur 503