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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2411286_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
A..., représenté par Me Lambert, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 20 juillet 2024 par laquelle le préfet des Hauts-de-Seine a refusé de renouveler son titre de séjour mention « étudiant
Source officielleR E F E R E
69bb164dcdc6046d4722a0e0
16 juin 2025
16 juin 2025
Julie BRICCA, avocat plaidant [Adresse 4] DEFENDEUR(S): ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER [Localité 2] BFC [Adresse 5] SIREN : 493 901 102 Représentés par : Nicolas CHRISMENT, avocat postulant [Adresse 6] LAMBERT
Source officielle8ème chambre 2ème section
6644fda7ff05552387a968a1
30 avril 2024
30 avril 2024
MP CONSTRUCTIONS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 16] [Localité 10] représentée par Maître Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0010 MMA
Source officiellePCP JTJ proxi fond
662fe5d1b89538338ecde878
23 avril 2024
23 avril 2024
Portalis 352J-W-B7H-C3HUB N° MINUTE : 5 JUGEMENT rendu le mardi 23 avril 2024 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 2], représenté par son syndic le cabinet SAINT LAMBERT
Source officielleREFERES GENERAUX
67ed8babda9e15c5131fe030
2 avril 2025
2 avril 2025
Madame [B] [L] épouse [N], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Roméo LAPRESA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Madame [W] [R], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Benoît LAMBERT
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2508856_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2509748_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2530461_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2507598_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2517185_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2518285_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2519164_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2500567_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - et les observations de Me Lambert, représentant Mme A....
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2500829_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11e Chambre A
603271014358d2a55ea8a12a
1 février 2018
1 février 2018
FOND DU 01 FEVRIER 2018 N°2018/ 47 Rôle N° 17/02597 [S] [I] C/ SCP BENABU BAUCHE Grosse délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84bfb
18 juin 1998
18 juin 1998
- condamner Mr X... à payer à la BNP la somme de 5.000 Frs (cinq mille francs) au titre de l'article 700 du N.C.P.C., - condamner Mr X... aux entiers dépens, lesquels seront recouvrés par la SCP LAMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f91
7 mars 2002
7 mars 2002
représentée par Mes LE MARC'HADOUR-POUILLE GROULEZ, avoués à la Cour assistée de Me DUBOIS, avocat au barreau de DOUAI SA E. représentée par ses dirigeants légaux représentée par Mes LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2108106_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202804_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 avril 2022 et 4 mai 2022, Mme A B, représentée par Me Lambert, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions des 21 décembre
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2124915_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme A, première présidente.
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